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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Lundi 14 décembre 2015 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
 4.Vérification des pouvoirs
 5.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
 6.Déclaration écrite (article 136 du règlement)
 7.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 8.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 9.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
 10.Dépôt de documents
 11.Ordre des travaux
 12.Vers une Union européenne de l'énergie - Un réseau électrique européen prêt pour 2020 (débat)
 13.Marque de l'Union européenne ***II - Législations des États membres sur les marques ***II (débat)
 14.Protection des victimes du terrorisme (débat)
 15.Objection conformément à l'article 106: autorisation du maïs génétiquement modifié NK603xT25 (débat)
 16.Mise en œuvre de l'instrument européen de microfinancement Progress (débat)
 17.Coopération stratégique dans le cadre de la lutte contre la grande criminalité et le terrorisme entre les Émirats arabes unis et Europol (brève présentation)
 18.Nouvelle PCP: structure pour les mesures techniques et les plans pluriannuels (brève présentation)
 19.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 20.Demande d'autorisation
 21.Demande de levée de l'immunité parlementaire
 22.Ordre du jour de la prochaine séance
 23.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
 Annexe 1 - Investir dans l'enfance (déclaration écrite)
Procès-verbal (169 kb) Liste de présence (57 kb) Annexe 1 (14 kb) 
 
Procès-verbal (187 kb) Liste de présence (35 kb)    
 
Procès-verbal (264 kb) Liste de présence (61 kb)    
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