Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Mercredi 20 janvier 2016 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Ordre des travaux
 3.Programme d'activités de la présidence néerlandaise (débat)
 4.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 5.Mesures d'exécution (article 106 du règlement)
 6.Ordre des travaux
 7.Heure des votes
  7.1.Échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules (DIV) en Lettonie * (vote)
  7.2.Présomption d'innocence et droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales ***I (vote)
  7.3.Équipements de protection individuelle ***I (vote)
  7.4.Appareils à gaz ***I (vote)
  7.5.Installations à câbles ***I (vote)
  7.6.Objection à un acte délégué sur un schéma de préférences tarifaires généralisées (vote)
  7.7.Objection à un acte délégué sur les exigences spécifiques en matière de composition et d'information applicables aux préparations à base de céréales et aux denrées alimentaires pour bébés (vote)
  7.8.Processus de paix en Colombie (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.COP 21 (débat)
 12.Situation humanitaire au Yémen (débat)
 13.Situation dans le sud-est de la Turquie (débat)
 14.Accords d'association et de la zone de libre-échange approfondi et complet avec la Géorgie, la Moldavie et l'Ukraine (débat)
 15.Accord de stabilisation et d'association UE-Kosovo *** (débat)
 16.Massacre systématique des minorités religieuses par le groupe "État islamique" (débat)
 17.Clause de défense mutuelle (article 42, paragraphe 7, du traité sur l'Union européenne) (débat)
 18.Priorités de l'Union européenne pour les sessions du Conseil des droits de l'homme en 2016 (débat)
 19.Dépôt de documents
 20.Virements de crédits
 21.Ordre du jour de la prochaine séance
 22.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal (202 kb) Liste de présence (65 kb)    Votes par appel nominal (507 kb) 
 
Procès-verbal (186 kb) Liste de présence (37 kb) Résultats des votes (17 kb) Votes par appel nominal (230 kb) 
 
Procès-verbal (279 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (211 kb) Votes par appel nominal (695 kb) 
Avis juridique - Politique de confidentialité