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 Texte intégral 
Procédure : 2014/0032(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0288/2015

Textes déposés :

A8-0288/2015

Débats :

Votes :

PV 12/04/2016 - 5.8
CRE 12/04/2016 - 5.8
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2016)0101

Procès-verbal
Mardi 12 avril 2016 - Strasbourg

5.8. Animaux reproducteurs et leurs produits germinaux ***I (vote)
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux conditions zootechniques et généalogiques applicables aux échanges et aux importations dans l'Union d'animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux [COM(2014)0005 - C7-0032/2014 - 2014/0032(COD)] - Commission de l'agriculture et du développement rural. Rapporteur: Michel Dantin (A8-0288/2015)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 8)

PROPOSITION DE LA COMMISSION et AMENDEMENTS

Approuvé tel qu'amendé (P8_TA(2016)0101)

PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté (P8_TA(2016)0101)

Interventions

Michel Dantin (rapporteur), avant le vote.

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