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PVTACRE
Procès-verbal
Lundi 9 mai 2016 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration du Président à l'occasion du 9 mai
 3.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
 4.Composition du Parlement
 5.Composition des groupes politiques
 6.Composition des commissions et des délégations
 7.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 8.Rectificatif (article 231 du règlement)
 9.Déclarations écrites (article 136 du règlement)
 10.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
 11.Dépôt de documents
 12.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 13.Suites données aux résolutions du Parlement
 14.Ordre des travaux
 15.La politique de cohésion dans les régions montagneuses de l'Union européenne - Nouveaux outils de développement territorial dans le cadre de la politique de cohésion 2014-2020 - Accélération de la mise en œuvre de la politique de cohésion (débat)
 16.Incidences du gazoduc Nord Stream 2 sur le marché du gaz en Europe centrale et orientale (débat)
 17.Traçabilité des produits de la pêche et de l'aquaculture dans la restauration et le commerce de détail (débat)
 18.Accord de partenariat UE-Liberia dans le domaine de la pêche durable *** - Accord de partenariat UE-Mauritanie dans le secteur de la pêche: possibilités de pêche et contrepartie financière *** (débat)
 19.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 20.Ordre du jour de la prochaine séance
 21.Levée de la séance
 Liste de présence
 Annexe 1 - Amélioration de la coopération d'urgence dans la recherche des enfants en situation de disparition inquiétante et le renforcement de l'efficacité des dispositifs d'alerte en cas d'enlèvement d\'enfants dans les États membres de l'Union européenne (déclaration écrite)
 Annexe 2 - Diabète (déclaration écrite)
Procès-verbal (165 kb)  Liste de présence (58 kb)  Annexe 1 (12 kb)  Annexe 2 (11 kb)
 
Procès-verbal (197 kb)  Liste de présence (36 kb)
 
Procès-verbal (280 kb)  Liste de présence (62 kb)
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