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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 11 mai 2016 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
 3.Dépôt de documents
 4.Virements de crédits
 5.Agence de l'Union européenne pour la coopération des services répressifs (Europol) ***II (débat)
 6.Conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers à des fins de recherche, d'études, de formation, de volontariat, d'échange d’élèves et de travail au pair ***II (débat)
 7.Heure des votes
  
7.1.Dérogations applicables aux négociants en matières premières ***I (article 150 du règlement) (vote)
  
7.2.Agence de l'Union européenne pour la coopération des services répressifs (Europol) ***II (vote)
  
7.3.Conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers à des fins de recherche, d'études, de formation, de volontariat, d'échange d’élèves et de travail au pair ***II (vote)
  
7.4.Accélération de la mise en œuvre de la politique de cohésion (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Communication de la Présidence
 12.Demande de défense de l'immunité parlementaire
 13.Composition des groupes politiques
 14.Décision adoptée sur la réforme du régime d'asile européen commun (débat)
 15.Restauration d'un système Schengen pleinement fonctionnel (débat)
 16.Progrès accomplis par la Turquie dans la mise en œuvre des exigences de la feuille de route sur la libéralisation du régime des visas (débat)
 17.Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal * (débat)
 18.Lutter contre les inégalités pour stimuler une croissance économique durable et inclusive dans l'Union européenne (débat)
 19.Indication obligatoire du pays d'origine ou du lieu de provenance de certaines denrées alimentaires (débat)
 20.Composition des commissions et des délégations
 21.Secteur hydroélectrique en Europe (débat)
 22.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 23.Mesures d'exécution (article 106 du règlement)
 24.Ordre du jour de la prochaine séance
 25.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (188 kb) Liste de présence (63 kb)    Résultat des votes par appel nominal (325 kb) 
 
Procès-verbal (197 kb) Liste de présence (37 kb) Résultats des votes (13 kb) Résultat des votes par appel nominal (157 kb) 
 
Procès-verbal (279 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (252 kb) Résultat des votes par appel nominal (152 kb) 
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