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Procès-verbal
Jeudi 15 septembre 2016 - Strasbourg

9. Composition du Parlement

Timothy Kirkhope a fait part par écrit de sa démission en tant que député au Parlement, avec effet à compter du 6 octobre 2016.

Conformément à l'article 4, paragraphes 1 et 3, du règlement, le Parlement constate la vacance de son siège à compter de cette date et en informe l'autorité nationale concernée.

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