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RCV
VOTES
PV
TA
CRE
Procès-verbal
Jeudi 15 septembre 2016 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents
3.
Objectifs clés pour la 17e conférence des parties à la CITES à Johannesburg (propositions de résolution déposées)
4.
Pétitions
5.
Régimes de revenu minimum dans l'Union (débat)
6.
Application de la directive sur l'égalité en matière d'emploi (débat)
7.
Les activités, l'incidence et la valeur ajoutée du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation entre 2007 et 2014 (débat)
8.
Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
8.1.
Philippines
8.2.
Somalie
8.3.
Zimbabwe
9.
Composition du Parlement
10.
Modification de l'ordre du jour
11.
Heure des votes
11.1.
Nomination d'un membre de la Commission européenne – Sir Julian King (vote)
11.2.
Philippines (vote)
11.3.
Somalie (vote)
11.4.
Zimbabwe (vote)
11.5.
Document de voyage destiné au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier ***I (vote)
11.6.
Prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation ***I (vote)
11.7.
Asile: mesures provisoires au profit de l'Italie et de la Grèce * (vote)
11.8.
Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres * (vote)
11.9.
Objectifs clés pour la 17e conférence des parties à la CITES à Johannesburg (vote)
11.10.
Application de la directive sur les services postaux (vote)
11.11.
Accès des PME au financement et renforcement de la diversité des financements aux PME dans une union des marchés de capitaux (vote)
11.12.
Comment tirer le meilleur parti du potentiel de création d'emplois des PME? (vote)
11.13.
Application de la directive sur l'égalité en matière d'emploi (vote)
11.14.
Les activités, l'incidence et la valeur ajoutée du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation entre 2007 et 2014 (vote)
12.
Explications de vote
13.
Corrections et intentions de vote
14.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
15.
Interprétation du règlement
16.
Positions du Conseil en 1ère lecture
17.
Matchs truqués (débat)
18.
Décisions concernant certains documents
19.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
20.
Calendrier des prochaines séances
21.
Interruption de la session
LISTE DE PRÉSENCE
Annexe 1 - Nomination d'un membre de la Commission européenne - Sir Julian King
Procès-verbal
(352 kb)
Liste de présence
(60 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(1149 kb)
Annexe 1
(7 kb)
Procès-verbal
(97 kb)
Liste de présence
(11 kb)
Résultats des votes
(41 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(456 kb)
Procès-verbal
(335 kb)
Liste de présence
(63 kb)
Résultats des votes
(615 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(1174 kb)
Avis juridique
-
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