- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Contrôleur européen pour la protection des données (COM(2016)0475 [09] - C8-0277/2016 - 2016/2159(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
JURI, LIBE
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Service européen pour l'action extérieure (COM(2016)0475 [10] - C8-0278/2016 - 2016/2160(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
AFCO, DEVE, AFET, INTA
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP) (COM(2016)0475 [11] - C8-0279/2016 - 2016/2161(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
EMPL, ITRE
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (EUROFOUND) (COM(2016)0475 [12] - C8-0280/2016 - 2016/2162(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
EMPL
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne (FRA) (COM(2016)0475 [13] - C8-0281/2016 - 2016/2163(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
LIBE
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT) (COM(2016)0475 [14] - C8-0282/2016 - 2016/2164(DEC))
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) (COM(2016)0475 [16] - C8-0285/2016 - 2016/2167(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
EMPL
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Centre de traduction des organes de l'Union européenne (CdT) (COM(2016)0475 [17] - C8-0286/2016 - 2016/2168(DEC))
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Fondation européenne pour la formation (ETF) (COM(2016)0475 [20] - C8-0289/2016 - 2016/2171(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
EMPL
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Agence européenne pour la sécurité maritime (AESM) (COM(2016)0475 [21] - C8-0290/2016 - 2016/2172(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
TRAN
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) (COM(2016)0475 [22] - C8-0291/2016 - 2016/2173(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
TRAN
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) (COM(2016)0475 [23] - C8-0292/2016 - 2016/2174(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
ENVI
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC) (COM(2016)0475 [24] - C8-0293/2016 - 2016/2175(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
ENVI
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Agence de l'Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information (ENISA) (COM(2016)0475 [25] - C8-0294/2016 - 2016/2176(DEC))
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne (FRONTEX) (COM(2016)0475 [28] - C8-0297/2016 - 2016/2179(DEC))
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes (EIGE) (COM(2016)0475 [34] - C8-0303/2016 - 2016/2185(DEC))
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Agence de coopération des régulateurs de l'énergie (ACER) (COM(2016)0475 [38] - C8-0307/2016 - 2016/2189(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
ITRE
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Office de l'Organe des régulateurs européens des communications électroniques (ORECE) (COM(2016)0475 [39] - C8-0308/2016 - 2016/2190(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
ITRE, IMCO
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Institut européen d'innovation et de technologie (EIT) (COM(2016)0475 [40] - C8-0309/2016 - 2016/2191(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
ITRE
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO) (COM(2016)0475 [41] - C8-0310/2016 - 2016/2192(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
LIBE
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (eu-LISA) (COM(2016)0475 [42] - C8-0311/2016 - 2016/2193(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
LIBE
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Organisation internationale pour l'énergie de fusion (ITER) (COM(2016)0475 [43] - C8-0312/2016 - 2016/2194(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
ITRE
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Entreprise commune - Sécurité de la navigation (SESAR) (COM(2016)0475 [44] - C8-0313/2016 - 2016/2195(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
ITRE, TRAN
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Entreprise commune - Aéronautique et Environnement (CLEAN SKY) (COM(2016)0475 [45] - C8-0314/2016 - 2016/2196(DEC))
- Commission européenne: Comptes annuels consolidés de l'Union européenne - Exercice 2015 - Composants et systèmes électroniques pour un leadership européen (entreprise commune ECSEL) (COM(2016)0475 [50] - C8-0319/2016 - 2016/2201(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
ITRE
- Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des comptes - Comptes annuels du Fonds européen de développement 2015 (COM(2016)0485 - C8-0326/2016 - 2016/2202(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
avis :
DEVE, BUDG
- Rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget des agences de l'Union européenne pour l'exercice 2015 : performance, gestion financière et contrôle (COM(2016)0475 [52] - C8-0335/2016 - 2016/2206(DEC))
- Rapports spéciaux de la Cour des comptes dans le cadre de la Décharge 2015 de la Commission européenne (COM(2016)0475 [53] - C8-0338/2016 – 2016/2208(DEC))
renvoyé
au fond :
CONT
2) par les commissions parlementaires, la recommandation
- *** Recommandation sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'accord de Paris adopté au titre de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (12256/2016 - C8-0401/2016 - 2016/0184(NLE)) - commission ENVI - Rapporteur: Giovanni La Via (A8-0280/2016)