18. Décharge 2014: Budget général de l'UE – Conseil européen et Conseil - Décharge 2014: entreprise commune ENIAC - Décharge 2014: entreprise commune Artemis - Décharge 2014: entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion (débat)

Deuxième rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014, section II – Conseil européen et Conseil [COM(2015)0377 - C8-0201/2015 - 2015/2156(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Ryszard Czarnecki (A8-0271/2016)

Deuxième rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune ENIAC pour l'exercice 2014 [COM(2015)0377 - C8-0247/2015 - 2015/2202(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Marian-Jean Marinescu (A8-0264/2016)

Deuxième rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune Artemis pour l'exercice 2014 [COM(2015)0377 - C8-0244/2015 - 2015/2199(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Marian-Jean Marinescu (A8-0276/2016)

Deuxième rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget de l'entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion pour l'exercice 2014 [COM(2015)0377 - C8-0241/2015 - 2015/2196(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Marian-Jean Marinescu (A8-0275/2016)

Ryszard Czarnecki et Marian-Jean Marinescu présentent les rapports.

Interviennent Ivan Lesay (Président en exercice du Conseil) et Corina Crețu (membre de la Commission).

Interviennent Tomáš Zdechovský, au nom du groupe PPE, Miroslav Poche, au nom du groupe S&D, Igor Šoltes, au nom du groupe Verts/ALE, et Petri Sarvamaa.

Intervient selon la procédure "catch the eye" Notis Marias.

Interviennent Corina Crețu, Ivan Lesay, Ryszard Czarnecki et Marian-Jean Marinescu.

Le débat est clos.

Vote: point 8.1, 8.2, 8.3, 8.4 du PV du 27.10.2016.