Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2013/0443(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0249/2015

Textes déposés :

A8-0249/2015

Débats :

PV 28/10/2015 - 6
CRE 28/10/2015 - 6
PV 23/11/2016 - 7
CRE 23/11/2016 - 7

Votes :

PV 28/10/2015 - 7.7
CRE 28/10/2015 - 7.7
Explications de votes
Explications de votes
PV 23/11/2016 - 10.3
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2015)0381
P8_TA(2016)0438

Procès-verbal
Mercredi 23 novembre 2016 - Strasbourg

7. Émissions de certains polluants atmosphériques (débat)
CRE

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques et modifiant la directive 2003/35/CE [COM(2013)0920 - C7-0004/2014- 2013/0443(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteure: Julie Girling (A8-0249/2015)

Julie Girling présente le rapport.

Intervient Miguel Arias Cañete (membre de la Commission).

Interviennent Adam Gierek (rapporteur pour avis de la commission ITRE), Jan Huitema (rapporteur pour avis de la commission AGRI), Jens Gieseke, au nom du groupe PPE, Seb Dance, au nom du groupe S&D, Jadwiga Wiśniewska, au nom du groupe ECR, Catherine Bearder, au nom du groupe ALDE, Kateřina Konečná, au nom du groupe GUE/NGL, Bas Eickhout, au nom du groupe Verts/ALE, Piernicola Pedicini, au nom du groupe EFDD, Mireille D'Ornano, au nom du groupe ENF, Zoltán Balczó, non inscrit, Peter Liese, Miriam Dalli, Mark Demesmaeker, Gerben-Jan Gerbrandy, Eleonora Forenza, Martin Häusling, John Stuart Agnew, Lampros Fountoulis, Françoise Grossetête, Christel Schaldemose, Beata Gosiewska, Frédérique Ries, Julia Reid, Giovanni La Via, Karin Kadenbach, Pilar Ayuso, Damiano Zoffoli, Fredrick Federley, Annie Schreijer-Pierik, qui répond également à une question "carton bleu" de Tibor Szanyi, Carlos Zorrinho et Dubravka Šuica.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Maria Grapini, Notis Marias, Ivan Jakovčić, Seán Kelly, Nicola Caputo et Gesine Meissner.

Interviennent Miguel Arias Cañete et Julie Girling.

Le débat est clos.

Vote: point 10.3 du PV du 23.11.2016.

Avis juridique - Politique de confidentialité