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 Texte intégral 
Procès-verbal
Mercredi 23 novembre 2016 - Strasbourg

PRÉSIDENCE: Martin SCHULZ
Président

10. Heure des votes
CRE

Les résultats détaillés des votes (amendements, votes séparés, votes par division, ...) figurent dans l'annexe «Résultats des votes», jointe au procès-verbal.

Les résultats des votes par appel nominal, en annexe au procès-verbal, sont disponibles en version électronique seulement et peuvent être consultés sur Europarl.

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Interviennent Mario Borghezio sur les propos, qu'il qualifie d'injurieux, tenus lors de la séance de la veille concernant le président élu des États Unis (M. le Président en prend acte), et Ulrike Trebesius sur l'irrecevabilité de l'amendement que son groupe avait déposé au calendrier du Parlement (M. le Président en explique les raisons).


10.1. Calendrier des périodes de session du Parlement – 2018 (vote)

10.2. Avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de la proposition d'accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l'Union européenne (vote)

10.3. Émissions de certains polluants atmosphériques ***I (vote)

10.4. Finalisation de l'accord de Bâle III (vote)

10.5. Mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (vote)

10.6. Communication stratégique de l'Union visant à contrer la propagande dirigée contre elle par des tiers (vote)

10.7. Langue des signes et interprètes professionnels en langue des signes (vote)

10.8. Objection formulée en vertu de l'article 106: renouvellement de l'autorisation de la substance active bentazone (vote)
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