Procès-verbal - Sommaire - Jeudi 24 novembre 2016

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Procès-verbal

Jeudi 24 novembre 2016 - Strasbourg

1.	Ouverture de la séance
2.	Situation en Syrie (propositions de résolution déposées)
3.	Relations UE-Turquie (propositions de résolution déposées)
4.	Situation en Biélorussie (propositions de résolution déposées)
5.	Pétitions
6.	Activités du Médiateur européen en 2015 (débat)
7.	Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
	7.1.	Le cas de Gui Minhai, éditeur emprisonné en Chine
	7.2.	La situation des Guarani-Kaiowá dans l'État brésilien du Mato Grosso do Sul
	7.3.	Le cas d'Ildar Dadin, prisonnier d'opinion en Russie
8.	Heure des votes
	8.1.	Le cas de Gui Minhai, éditeur emprisonné en Chine (vote)
	8.2.	La situation des Guarani-Kaiowá dans l'État brésilien du Mato Grosso do Sul (vote)
	8.3.	Le cas d'Ildar Dadin, prisonnier d'opinion en Russie (vote)
	8.4.	Assistance macrofinancière à la Jordanie ***I (vote)
	8.5.	Activités et surveillance des institutions de retraite professionnelle ***I (vote)
	8.6.	Situation en Syrie (vote)
	8.7.	Relations UE-Turquie (vote)
	8.8.	Adhésion de l'UE à la convention d'Istanbul sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes (vote)
	8.9.	Activités du Médiateur européen en 2015 (vote)
	8.10.	Vers un système de TVA définitif, et lutte contre la fraude à la TVA (vote)
	8.11.	Plan d'action de l'Union européenne contre le trafic d'espèces sauvages (vote)
	8.12.	Nouvelles opportunités pour les petites entreprises de transport (vote)
	8.13.	Situation en Biélorussie (vote)
9.	Explications de vote
10.	Corrections et intentions de vote
11.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
12.	Accès à l'énergie dans les pays en développement (débat)
13.	Décisions concernant certains documents
14.	Dépôt de documents
15.	Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
16.	Calendrier des prochaines séances
17.	Interruption de la session
Liste de présence