Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 15 décembre 2016 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Accords internationaux en matière d'aviation (propositions de résolution déposées)
 3.Activités de la commission des pétitions au cours de l'année 2015 (débat)
 4.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  4.1.Les cas de l'académie bouddhiste tibétaine Larung Gar et d'Ilham Tohti
  4.2.La situation de la minorité Rohingya au Myanmar/en Birmanie
  4.3.Charniers en Iraq
 5.Communications de la Présidence
 6.Heure des votes
  6.1.Les cas de l'académie bouddhiste tibétaine Larung Gar et d'Ilham Tohti (vote)
  6.2.La situation de la minorité Rohingya au Myanmar/en Birmanie (vote)
  6.3.Charniers en Iraq (vote)
  6.4.Pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa ou exemptés de cette obligation: révision du mécanisme de suspension ***I (vote)
  6.5.Objection formulée en vertu de l'article 106: mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur de la Communauté (vote)
  6.6.Soutien aux victimes du thalidomide (vote)
  6.7.Médicaments pédiatriques (vote)
  6.8.Activités de la commission des pétitions au cours de l'année 2015 (vote)
  6.9.Accords internationaux en matière d'aviation (vote)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 10.Relever les défis de la mise en œuvre du code des douanes de l'Union (CDU) (débat)
 11.Dépôt de documents
 12.Pétitions
 13.Décisions concernant certains documents
 14.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 15.Calendrier des prochaines séances
 16.Interruption de la session
 Liste de présence
Procès-verbal (201 kb)  Liste de présence (60 kb)
 
Procès-verbal (81 kb)  Liste de présence (11 kb)  Résultats des votes (34 kb)  Votes par appel nominal (44 kb)
 
Procès-verbal (266 kb)  Liste de présence (62 kb)  Résultats des votes (514 kb)  Votes par appel nominal (663 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité