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Procédure : 2015/0148(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0003/2017

Textes déposés :

A8-0003/2017

Débats :

PV 13/02/2017 - 13
CRE 13/02/2017 - 13
PV 05/02/2018 - 22
CRE 05/02/2018 - 22

Votes :

PV 15/02/2017 - 7.7
CRE 15/02/2017 - 7.7
Explications de votes
PV 06/02/2018 - 5.5
Explications de votes

Textes adoptés :

P8_TA(2017)0035
P8_TA(2018)0024

Procès-verbal
Lundi 13 février 2017 - Strasbourg

13. Rapport coût-efficacité des réductions d'émissions et investissements à faible intensité de carbone ***I (débat)
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin de renforcer le rapport coût-efficacité des réductions d'émissions et de favoriser les investissements à faible intensité de carbone [COM(2015)0337 - C8-0190/2015- 2015/0148(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Ian Duncan (A8-0003/2017)

Ian Duncan présente le rapport.

Intervient Fredrick Federley (rapporteur pour avis de la commission ITRE).

Intervient Miguel Arias Cañete (membre de la Commission).

Interviennent Florent Marcellesi (rapporteur pour avis de la commission DEVE) Ivo Belet, au nom du groupe PPE, qui répond également à une question "carton bleu" de Doru-Claudian Frunzulică, Jytte Guteland, au nom du groupe S&D, Julie Girling, au nom du groupe ECR, Gerben-Jan Gerbrandy, au nom du groupe ALDE, Kateřina Konečná, au nom du groupe GUE/NGL, Bas Eickhout, au nom du groupe Verts/ALE, Eleonora Evi, au nom du groupe EFDD, Mireille D'Ornano, au nom du groupe ENF, Diane James, non inscrite, Esther de Lange et Edouard Martin.

PRÉSIDENCE: Sylvie GUILLAUME
Vice-présidente

Interviennent Mark Demesmaeker, Sofia Sakorafa, Barbara Kappel, Peter Liese, Miriam Dalli, Hans-Olaf Henkel, Giovanni La Via, Dan Nica, Jadwiga Wiśniewska, Jerzy Buzek, Christel Schaldemose, Françoise Grossetête, Pilar Ayuso, Herbert Reul, Bendt Bendtsen et Krišjānis Kariņš.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Ivica Tolić, José Blanco López, Peter van Dalen, Neoklis Sylikiotis, Davor Škrlec, Georgios Epitideios, Angelika Niebler, Nikos Androulakis, Seán Kelly et Tibor Szanyi.

Interviennent Miguel Arias Cañete et Ian Duncan.

Le débat est clos.

Vote: point 7.7 du PV du 15.2.2017.

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