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 Texte intégral 
Procédure : 2016/2145(INI)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A8-0006/2017

Textes déposés :

A8-0006/2017

Débats :

PV 15/02/2017 - 16
CRE 15/02/2017 - 16

Votes :

PV 16/02/2017 - 6.10

Textes adoptés :

P8_TA(2017)0052

Procès-verbal
Jeudi 16 février 2017 - Strasbourg

6.10. Initiative européenne sur l'informatique en nuage (vote)

Rapport sur l'initiative européenne sur l'informatique en nuage [2016/2145(INI)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Jerzy Buzek (A8-0006/2017)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 10)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION DE REMPLACEMENT (déposée par le groupe ENF)

Rejeté

PROPOSITION DE RÉSOLUTION (déposée par la commission ITRE)

Adopté (P8_TA(2017)0052)

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