Procès-verbal - Sommaire - Lundi 13 mars 2017

Procès-verbal

Lundi 13 mars 2017 - Strasbourg

		1.	Reprise de la session
		2.	Déclarations de la Présidence
		3.	Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
		4.	Composition des commissions et des délégations
		5.	Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement)
		6.	Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
		7.	Question avec demande de réponse orale (dépôt)
		8.	Grandes interpellations (article 130 ter du règlement) (dépôt)
		9.	Dépôt de documents
		10.	Ordre des travaux
		11.	Mercure ***I (débat)
		12.	Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise ***I (débat)
		13.	L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015 - Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services - Rapport sur les fonds de l'Union pour l'égalité des genres (débat)
		14.	Composition des commissions et des délégations
		15.	Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux (brève présentation)
		16.	Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage (brève présentation)
		17.	Responsabilité du propriétaire et soins aux équidés (brève présentation)
		18.	Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
		19.	Ordre du jour de la prochaine séance
		20.	Levée de la séance
		21.	Clôture de la session annuelle
		LISTE DE PRÉSENCE