Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procès-verbal
Jeudi 16 mars 2017 - Strasbourg

6. Heure des votes
Compte rendu in extenso

Les résultats détaillés des votes (amendements, votes séparés, votes par division, ...) figurent dans l'annexe «Résultats des votes», jointe au procès-verbal.

Les résultats des votes par appel nominal, en annexe au procès-verbal, sont disponibles en version électronique seulement et peuvent être consultés sur Europarl.


6.1. Zimbabwe: le cas du pasteur Evan Mawarire(vote)

6.2. Prisonniers politiques ukrainiens en Russie et situation en Crimée(vote)

6.3. Philippines, le cas de la sénatrice Leila Magistrado de Lima(vote)

6.4. Priorités de l'Union pour les sessions du Conseil des droits de l’homme des Nations unies en 2017(vote)

6.5. Devoir de diligence relatif aux chaînes d’approvisionnement pour les importateurs de certains minerais et métaux originaires de zones de conflit ou à haut risque ***I (vote)

6.6. Cadre de l'Union pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche ***I (vote)

6.7. Conséquences constitutionnelles, juridiques et institutionnelles de la politique de sécurité et de défense commune: possibilités offertes par le traité de Lisbonne(vote)

6.8. Une politique arctique intégrée de l'Union européenne(vote)

6.9. Rapport 2016 sur le Monténégro(vote)

6.10. Démocratie en ligne dans l'Union européenne: potentiel et défis(vote)
Avis juridique - Politique de confidentialité