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PVTACRE
Procès-verbal
Lundi 12 juin 2017 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
 4.Composition du Parlement
 5.Demande de levée de l'immunité
 6.Composition des délégations
 7.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement)
 8.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
 9.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 10.Grandes interpellations (article 130 ter du règlement) (dépôt)
 11.Dépôt de documents
 12.Ordre des travaux
 13.Participation de l’Union au partenariat en matière de recherche et d'innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) ***I (débat)
 14.Évaluation de la mise en œuvre du programme Horizon 2020 (débat)
 15.Éléments fondamentaux d’une politique de cohésion de l’Union pour l’après-2020 - Accroître l’engagement des partenaires et la visibilité dans l’exécution des Fonds structurels et d'investissement européens - Mesures spécifiques destinées à fournir une assistance supplémentaire aux États membres victimes de catastrophes naturelles ***I (débat)
 16.État des stocks et situation socio-économique du secteur de la pêche en Méditerranée (débat)
 17.Le rapport coût-efficacité du 7e programme de recherche (brève présentation)
 18.Nécessité d’une stratégie de l'UE pour éradiquer et prévenir l’écart entre les pensions des hommes et des femmes (brève présentation)
 19.Apatridie en Asie du Sud et en Asie du Sud-Est (brève présentation)
 20.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 21.Ordre du jour de la prochaine séance
 22.Levée de la séance
 Liste de présence
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