Index 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal - Résultats des votes
PDF 379kWORD 25k
Mardi 13 juin 2017 - Strasbourg
 Signification des abréviations et des symboles

 1. Accroître l’engagement des partenaires et la visibilité dans l’exécution des Fonds structurels et d'investissement européens

 2. Le rapport coût-efficacité du 7e programme de recherche

 3. Apatridie en Asie du Sud et en Asie du Sud-Est

 4. Fusions et scissions transfrontalières

 5. Participation de l’Union au partenariat en matière de recherche et d'innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) ***I

 6. Mesures spécifiques visant à apporter une aide supplémentaire aux États membres touchés par des catastrophes naturelles ***I

 7. Étiquetage de l'efficacité énergétique ***I

 8. Capitales européennes de la culture pour les années 2020 à 2033 ***I

 9. Évaluation de la mise en œuvre du programme Horizon 2020

 10. Éléments fondamentaux d’une politique de cohésion de l’Union pour l’après-2020

 11. État des stocks et situation socio-économique du secteur de la pêche en Méditerranée
Avis juridique - Politique de confidentialité