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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Lundi 3 juillet 2017 - Strasbourg
1.
Reprise de la session
2.
Éloge funèbre
3.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4.
Composition du Parlement
5.
Vérification des pouvoirs
6.
Demande de levée de l'immunité
7.
Demande de défense de l'immunité
8.
Composition des commissions et des délégations
9.
Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement)
10.
Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
11.
Interprétations du règlement
12.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
13.
Suites données aux positions et résolutions du Parlement
14.
Dépôt de documents
15.
Grandes interpellations (article 130 ter du règlement) (dépôt)
16.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
17.
Ordre des travaux
18.
Assistance macrofinancière à la République de Moldavie ***I (débat)
19.
Normes européennes pour le XXIe siècle (débat)
20.
Recrudescence des épidémies de VIH, de tuberculose et d'hépatite C en Europe (débat)
21.
Une durée de vie plus longue des produits: avantages pour les consommateurs et les entreprises (brève présentation)
22.
Appréhender les violations des droits de l'homme dans le contexte des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité, dont le génocide (brève présentation)
23.
Composition des commissions et des délégations
24.
Sociétés de sécurité privées (brève présentation)
25.
Conditions de travail et emploi précaire (brève présentation)
26.
Vers un cadre paneuropéen des obligations garanties (brève présentation)
27.
Le rôle du tourisme lié à la pêche dans la diversification du secteur de la pêche (brève présentation)
28.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
29.
Ordre du jour de la prochaine séance
30.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(162 kb)
Liste de présence
(58 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(22 kb)
Procès-verbal
(78 kb)
Liste de présence
(11 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(23 kb)
Procès-verbal
(254 kb)
Liste de présence
(62 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(323 kb)
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