Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Mercredi 17 janvier 2018 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Négociations avant la première lecture du Parlement (approbation) (article 69 quater du règlement)
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
 4.Dépôt de documents
 5.Mesures d'exécution (article 106 du règlement)
 6.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 7.Présentation du programme d'activités de la présidence bulgare du Conseil (débat)
 8.Débat avec Leo Varadkar, Premier ministre de l’Irlande, au sujet de l'avenir de l'Europe (débat)
 9.Souhaits de bienvenue
 10.Heure des votes
  10.1.Contrôle des exportations, des transferts, du courtage, de l’assistance technique et du transit en ce qui concerne les biens à double usage ***I (article 150 du règlement) (vote)
  10.2.Nomination d'Eva Lindström en tant que membre de la Cour des comptes (article 150 du règlement) (vote)
  10.3.Nomination de Tony James Murphy en tant que membre de la Cour des comptes (article 150 du règlement) (vote)
  10.4.Promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables ***I (vote)
  10.5.Efficacité énergétique ***I (vote)
  10.6.Gouvernance de l'union de l'énergie ***I (vote)
 11.Explications de vote
 12.Corrections et intentions de vote
 13.Reprise de la séance
 14.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 15.Actes délégués et mesures d'exécution (article 105, paragraphe 6, et article 106, paragraphe 4, point d), du règlement)
 16.Russie: l'influence de la propagande sur les pays de l'UE (débat d'actualité)
 17.Mise en œuvre de l'initiative pour l'emploi des jeunes dans les États membres (débat)
 18.Décision relative à la stratégie sur les matières plastiques (débat)
 19.Compétence, reconnaissance et exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, ainsi qu'en matière d’enlèvement international d’enfants * (débat)
 20.Traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées *** (débat)
 21.Lutte contre la traite des femmes et des filles commise à des fins d’exploitation sexuelle et d’exploitation par le travail dans l’Union (débat)
 22.2018, Année européenne du patrimoine culturel (débat)
 23.Ordre du jour de la prochaine séance
 24.Levée de la séance
 Liste de présence
 Annexe 1 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Eva Lindström
 Annexe 2 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Tony James Murphy
Procès-verbal (194 kb)
03/04/2018 15:03
  Liste de présence (63 kb)
20/02/2019 09:42
  Annexe 1 (7 kb)
03/04/2018 15:03
  Annexe 2 (7 kb)
03/04/2018 15:03
 
Procès-verbal (84 kb)
03/04/2018 15:03
  Liste de présence (11 kb)
20/02/2019 09:42
  Résultats des votes (53 kb)
31/12/2018 11:46
  Votes par appel nominal (115 kb)
03/04/2018 14:58
 
Procès-verbal (321 kb)
03/04/2018 15:03
  Liste de présence (63 kb)
20/02/2019 09:42
  Résultats des votes (878 kb)
31/12/2018 11:46
  Votes par appel nominal (2211 kb)
03/04/2018 14:58
Dernière mise à jour: 3 avril 2018Avis juridique - Politique de confidentialité