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PVTACRE
Procès-verbal
Lundi 16 avril 2018 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclaration de la Présidence
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 5.Composition du Parlement
 6.Vérification des pouvoirs
 7.Composition des groupes politiques
 8.Composition des commissions et des délégations
 9.Suite donnée à une demande de levée de l'immunité
 10.Calendrier des périodes de session du Parlement - 2019
 11.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement)
 12.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
 13.Rectificatif (article 231 du règlement)
 14.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
 15.Dépôt de documents
 16.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 17.Grandes interpellations (article 130 ter du règlement) (dépôt)
 18.Suites données aux résolutions du Parlement
 19.Ordre des travaux
 20.Prise en compte des émissions et des absorptions de gaz à effet de serre résultant de l'utilisation des terres, du changement d'affectation des terres et de la foresterie dans le cadre d'action pour le climat et l'énergie à l'horizon 2030 ***I - Réductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre afin de respecter les engagements pris en vertu de l’accord de Paris ***I (débat)
 21.Emballages et déchets d'emballages ***I - Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et déchets d'équipements électriques et électroniques ***I - Déchets ***I - Mise en décharge des déchets ***I - Règles de procédure en matière de rapports sur l'environnement ***I (débat)
 22.Mise en œuvre du septième programme d’action pour l’environnement (débat)
 23.L'égalité des genres dans le secteur des médias au sein de l’Union européenne - L'émancipation des femmes et des filles à l'aide du secteur numérique (débat)
 24.Mise en œuvre de l'instrument de financement de la coopération au développement, de l'instrument d'aide humanitaire et du Fonds européen de développement (débat)
 25.Stratégie européenne pour la promotion des cultures protéagineuses (brève présentation)
 26.Améliorer la soutenabilité de la dette des pays en développement (brève présentation)
 27.Renforcer la cohésion économique, sociale et territoriale au sein de l'Union européenne (brève présentation)
 28.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 29.Ordre du jour de la prochaine séance
 30.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal (249 kb)
22/10/2018 19:34
  Liste de présence (60 kb)
20/02/2019 08:12
 
Procès-verbal (85 kb)
22/10/2018 19:34
  Liste de présence (11 kb)
20/02/2019 08:12
  Votes par appel nominal (22 kb)
29/05/2018 17:22
 
Procès-verbal (305 kb)
22/10/2018 19:34
  Liste de présence (69 kb)
20/02/2019 08:12
  Votes par appel nominal (314 kb)
29/05/2018 17:22
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