Procès-verbal - Sommaire - Lundi 16 avril 2018

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Procès-verbal

Lundi 16 avril 2018 - Strasbourg

		1.	Reprise de la session
		2.	Ouverture de la séance
		3.	Déclaration de la Présidence
		4.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente
		5.	Composition du Parlement
		6.	Vérification des pouvoirs
		7.	Composition des groupes politiques
		8.	Composition des commissions et des délégations
		9.	Suite donnée à une demande de levée de l'immunité
		10.	Calendrier des périodes de session du Parlement - 2019
		11.	Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement)
		12.	Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
		13.	Rectificatif (article 231 du règlement)
		14.	Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
		15.	Dépôt de documents
		16.	Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
		17.	Grandes interpellations (article 130 ter du règlement) (dépôt)
		18.	Suites données aux résolutions du Parlement
		19.	Ordre des travaux
		20.	Prise en compte des émissions et des absorptions de gaz à effet de serre résultant de l'utilisation des terres, du changement d'affectation des terres et de la foresterie dans le cadre d'action pour le climat et l'énergie à l'horizon 2030 *I - Réductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre afin de respecter les engagements pris en vertu de l’accord de Paris *I (débat)
		21.	Emballages et déchets d'emballages *I - Véhicules hors d'usage, déchets de piles et d'accumulateurs et déchets d'équipements électriques et électroniques I - Déchets I - Mise en décharge des déchets I - Règles de procédure en matière de rapports sur l'environnement **I (débat)
		22.	Mise en œuvre du septième programme d’action pour l’environnement (débat)
		23.	L'égalité des genres dans le secteur des médias au sein de l’Union européenne - L'émancipation des femmes et des filles à l'aide du secteur numérique (débat)
		24.	Mise en œuvre de l'instrument de financement de la coopération au développement, de l'instrument d'aide humanitaire et du Fonds européen de développement (débat)
		25.	Stratégie européenne pour la promotion des cultures protéagineuses (brève présentation)
		26.	Améliorer la soutenabilité de la dette des pays en développement (brève présentation)
		27.	Renforcer la cohésion économique, sociale et territoriale au sein de l'Union européenne (brève présentation)
		28.	Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
		29.	Ordre du jour de la prochaine séance
		30.	Levée de la séance
		LISTE DE PRÉSENCE