Choisissez la langue de votre document :
bg - български
es - español
cs - čeština
da - dansk
de - Deutsch
et - eesti keel
el - ελληνικά
en - English
fr - français
ga - Gaeilge
hr - hrvatski
it - italiano
lv - latviešu valoda
lt - lietuvių kalba
hu - magyar
mt - Malti
nl - Nederlands
pl - polski
pt - português
ro - română
sk - slovenčina
sl - slovenščina
fi - suomi
sv - svenska
Précédent
Suivant
Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 24 octobre 2018 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Rectificatif (article 231 du règlement)
3.
Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement) (approbation)
4.
Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement)
5.
Mesures d'exécution (article 106 du règlement)
6.
Virements de crédits et décisions budgétaires
7.
Dépôt de documents
8.
Conclusions du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2018 (débat)
9.
Déclarations de la Présidence
10.
Reprise de la séance
11.
Heure des votes
11.1.
Demande de levée de l'immunité de Steeve Briois (article 150 du règlement) (vote)
11.2.
Demande de levée de l'immunité de Sophie Montel (article 150 du règlement) (vote)
11.3.
Demande de levée de l'immunité de Georgios Kyrtsos (article 150 du règlement) (vote)
11.4.
Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2019 – toutes sections (vote)
11.5.
Budget général de l'Union européenne pour 2019 - toutes sections (vote)
11.6.
Décharge 2016: Budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil (article 150 du règlement) (vote)
11.7.
Décharge 2016: Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO) (vote)
11.8.
Appui aux réformes structurelles dans les États membres ***I (article 150 du règlement) (vote)
11.9.
Lancement de l'échange automatisé de données pour ce qui est des données dactyloscopiques en Irlande* (article 150 du règlement) (vote)
11.10.
Lancement de l'échange automatisé de données pour ce qui est des données ADN en Irlande* (article 150 du règlement) (vote)
11.11.
Lancement de l'échange automatisé de données pour ce qui est des données dactyloscopiques en Croatie* (article 150 du règlement) (vote)
11.12.
Réduction de l'incidence sur l'environnement de certains produits en plastique ***I (vote)
11.13.
Établissement, fonctionnement et utilisation du système d'information Schengen (SIS) dans le domaine des vérifications aux frontières ***I (vote)
11.14.
Établissement, fonctionnement et utilisation du système d'information Schengen (SIS) dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale ***I (vote)
11.15.
Utilisation du système d'information Schengen aux fins du retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier ***I (vote)
11.16.
Harmonisation des structures des droits d’accises sur l’alcool et les boissons alcooliques * (vote)
11.17.
Renouvellement de l'autorisation du maïs génétiquement modifié NK603 × MON 810 (vote)
11.18.
Autorisation du maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × 1507 × MON 88017 × 59122 (vote)
12.
Reprise de la séance
13.
Explications de vote
14.
Corrections et intentions de vote
15.
Reprise de la séance
16.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
17.
Évaluation du traité de Lisbonne (débat d'actualité)
18.
Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes 2017 (débat)
19.
Importation de biens culturels ***I (débat)
20.
Autorisation et surveillance des médicaments à usage humain et à usage vétérinaire ***I - Médicaments vétérinaires ***I - Fabrication, mise sur le marché et utilisation d’aliments médicamenteux pour animaux ***I (débat)
21.
Taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures ***I (débat)
22.
Composition des délégations
23.
Promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie ***I (débat)
24.
Promouvoir la reconnaissance mutuelle automatique des diplômes (débat)
25.
Grave défaut de mise en œuvre du règlement REACH de l'Union et utilisation de produits chimiques non testés dans l'Union (débat)
26.
Ordre du jour de la prochaine séance
27.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(191 kb)
Liste de présence
(62 kb)
Résultats des votes
(327 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(4375 kb)
Procès-verbal
(80 kb)
Liste de présence
(11 kb)
Résultats des votes
(69 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(198 kb)
Procès-verbal
(291 kb)
Liste de présence
(69 kb)
Résultats des votes
(1335 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(3742 kb)
Dernière mise à jour: 9 août 2019
Avis juridique
-
Politique de confidentialité