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PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 25 octobre 2018 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Montée des violences néofascistes en Europe (propositions de résolution déposées)
 3.Bien-être animal, utilisation des antimicrobiens et conséquences de l'élevage industriel de poulets de chair sur l'environnement (propositions de résolution déposées)
 4.Meurtre du journaliste saoudien Jamal Khashoggi dans le consulat saoudien à Istanbul (propositions de résolution déposées)
 5.Situation dans la mer d'Azov (propositions de résolution déposées)
 6.Situation au Venezuela (propositions de résolution déposées)
 7.Mise en œuvre des règlements relatifs aux dispositifs médicaux et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (débat)
 8.Mise en place des infrastructures nécessaires à l’utilisation des carburants alternatifs dans l’Union européenne: l’heure est à l’action! (brève présentation)
 9.Maîtriser la mondialisation: aspects commerciaux (brève présentation)
 10.Protection des intérêts financiers de l'Union - Recouvrement d'espèces et d'actifs auprès de pays tiers en cas de fraude (brève présentation)
 11.Reprise de la séance
 12.Prix Sakharov 2018 (annonce du lauréat)
 13.Heure des votes
  
13.1.Importation de biens culturels ***I (article 150 du règlement) (vote)
  
13.2.Protection des intérêts financiers de l'Union - Recouvrement d'espèces et d'actifs auprès de pays tiers en cas de fraude (article 150 du règlement) (vote)
  
13.3.Décision d'engager des négociations interinstitutionnelles: Pratiques commerciales déloyales dans les relations interentreprises dans la chaîne agro-alimentaire ***I (vote)
  
13.4.Autorisation et surveillance des médicaments à usage humain et à usage vétérinaire ***I (vote)
  
13.5.Médicaments vétérinaires ***I (vote)
  
13.6.Fabrication, mise sur le marché et utilisation d’aliments médicamenteux pour animaux ***I (vote)
  
13.7.Taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures ***I (vote)
  
13.8.Promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie ***I (vote)
  
13.9.Plan pluriannuel pour les stocks halieutiques dans les eaux occidentales et les eaux adjacentes ainsi que pour les pêcheries exploitant ces stocks ***I (vote)
  
13.10.Fixation du siège de l'Autorité bancaire européenne ***I (vote)
  
13.11.Fixation du siège de l'Agence européenne des médicaments ***I (vote)
  
13.12.Montée des violences néofascistes en Europe (vote)
  
13.13.Bien-être animal, utilisation des antimicrobiens et conséquences de l'élevage industriel de poulets de chair sur l'environnement (vote)
  
13.14.Conférence des Nations unies de 2018 sur les changements climatiques, à Katowice (Pologne) (COP 24) (vote)
  
13.15.14e réunion de la convention sur la diversité biologique (COP14) (vote)
  
13.16.Emploi et politiques sociales de la zone euro (vote)
  
13.17.L'exploitation des données des utilisateurs de Facebook par Cambridge Analytica et les conséquences en matière de protection des données (vote)
  
13.18.Meurtre du journaliste saoudien Jamal Khashoggi dans le consulat saoudien à Istanbul (vote)
  
13.19.Situation dans la mer d'Azov (vote)
  
13.20.Situation au Venezuela (vote)
  
13.21.Promouvoir la reconnaissance mutuelle automatique des diplômes (vote)
  
13.22.Mise en place des infrastructures nécessaires à l’utilisation des carburants alternatifs dans l’Union européenne: l’heure est à l’action! (vote)
  
13.23.Maîtriser la mondialisation: aspects commerciaux (vote)
 14.Explications de vote
 15.Corrections et intentions de vote
 16.Reprise de la séance
 17.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 18.Marché équitable pour l'industrie (débat)
 19.Dépôt de documents
 20.Pétitions
 21.Décisions concernant certains documents
 22.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 23.Calendrier des prochaines séances
 24.Levée de la séance
 25.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (223 kb) Liste de présence (58 kb) Résultats des votes (265 kb) Votes par appel nominal (3670 kb) 
 
Procès-verbal (84 kb) Liste de présence (11 kb) Résultats des votes (70 kb) Votes par appel nominal (117 kb) 
 
Procès-verbal (311 kb) Liste de présence (68 kb) Résultats des votes (1074 kb) Votes par appel nominal (865 kb) 
Dernière mise à jour: 8 février 2019Avis juridique - Politique de confidentialité