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Mardi 11 décembre 2018 - Strasbourg
 Signification des abréviations et des symboles

 1. Éducation à l'ère numérique: défis, possibilités et enseignements à tirer pour la définition des politiques de l’Union

 2. Décision d'engager des négociations interinstitutionnelles: Coordination des régimes de sécurité sociale ***I

 3. Décision d'engager des négociations interinstitutionnelles: Création d'une autorité européenne du travail ***I

 4. Réengagement, ou affectation à d’autres actions relevant des programmes nationaux, du reste des montants engagés pour soutenir la mise en œuvre des décisions (UE) 2015/1523 et (UE) 2015/1601 du Conseil ***I

 5. Établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE) ***I

 6. Protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail ***I

 7. Transparence et durabilité de l'évaluation du risque au niveau de l'UE dans la chaîne alimentaire ***I

 8. Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) ***I

 9. Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) ***I

 10. Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) ***I

 11. Compléter la législation de l'UE en matière de réception par type en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l'Union ***I

 12. Objection en vertu de l'article 106 du règlement intérieur: limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride présents dans certains produits

 13. Visas humanitaires

 14. Code des visas ***I

 15. Système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne l'application temporaire d'un mécanisme d'autoliquidation généralisé pour les livraisons de biens et prestations de services dépassant un certain seuil *

 16. Pleine application des dispositions de l'acquis de Schengen en Bulgarie et en Roumanie

 17. Mobilité militaire

 18. Nouvel agenda européen de la culture
Dernière mise à jour: 27 février 2019Avis juridique - Politique de confidentialité