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PVTACRE
Procès-verbal
Lundi 14 janvier 2019 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 5.Composition du Parlement
 6.Composition des groupes politiques
 7.Demande de levée de l'immunité
 8.Composition des commissions et des délégations
 9.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement)
 10.Proposition d'acte de l'Union
 11.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement)
 12.Dépôt de documents
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
 14.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
 15.Ordre des travaux
 16.Procédure d’autorisation des pesticides par l’Union (débat)
 17.Utilisation de véhicules loués sans chauffeur dans le transport de marchandises par route ***I (débat)
 18.Approche intégrée de l’égalité des femmes et des hommes au Parlement européen (débat)
 19.Entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion (brève présentation)
 20.Évaluation de la manière dont le budget de l'Union est utilisé pour la réforme du secteur public (brève présentation)
 21.Orientations de l’Union européenne et mandat de l’envoyé spécial de l’Union pour la promotion de la liberté de religion ou de conviction à l’extérieur de l’Union européenne (brève présentation)
 22.L’égalité des genres et les politiques fiscales dans l’Union européenne (brève présentation)
 23.Les véhicules autonomes dans les transports européens (brève présentation)
 24.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 25.Ordre du jour de la prochaine séance
 26.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal (181 kb)
15/01/2020 19:48
  Liste de présence (58 kb)
16/05/2019 14:44
 
Procès-verbal (79 kb)
15/01/2020 19:48
  Liste de présence (11 kb)
16/05/2019 14:44
  Votes par appel nominal (25 kb)
02/05/2019 09:58
 
Procès-verbal (285 kb)
15/01/2020 19:48
  Liste de présence (69 kb)
16/05/2019 14:44
  Votes par appel nominal (91 kb)
02/05/2019 09:58
Dernière mise à jour: 15 janvier 2020Avis juridique - Politique de confidentialité