Choisissez la langue de votre document :
bg - български
es - español
cs - čeština
da - dansk
de - Deutsch
et - eesti keel
el - ελληνικά
en - English
fr - français
ga - Gaeilge
hr - hrvatski
it - italiano
lv - latviešu valoda
lt - lietuvių kalba
hu - magyar
mt - Malti
nl - Nederlands
pl - polski
pt - português
ro - română
sk - slovenčina
sl - slovenščina
fi - suomi
sv - svenska
Précédent
Suivant
Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 18 avril 2019 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Communication de la Présidence
3.
Un cadre complet de l'Union européenne en matière de perturbateurs endocriniens (débat)
4.
Système de guichet unique maritime européen ***I (débat)
5.
Publication d'informations relatives aux investissements durables et aux risques en matière de durabilité ***I (débat)
6.
Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
6.1.
Chine, notamment la situation des minorités religieuses et ethniques
6.2.
Cameroun
6.3.
Brunei
7.
Reprise de la séance
8.
Demande de levée de l'immunité
9.
Composition du Parlement
10.
Heure des votes
10.1.
Chine, notamment la situation des minorités religieuses et ethniques (vote)
10.2.
Cameroun (vote)
10.3.
Brunei (vote)
10.4.
Accord sur la coopération judiciaire en matière pénale entre Eurojust et le Royaume de Danemark * (vote)
10.5.
Coordination des systèmes de sécurité sociale ***I (vote)
10.6.
Normes applicables aux émissions de CO2 des véhicules utilitaires lourds neufs ***I (vote)
10.7.
Promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie ***I (vote)
10.8.
Utilisation d'outils et de processus numériques en droit des sociétés ***I (vote)
10.9.
Transformations, fusions et scissions transfrontalières ***I (vote)
10.10.
Fonds européen de la défense ***I (vote)
10.11.
Expositions sous forme d'obligations garanties ***I (vote)
10.12.
Obligations garanties et surveillance publique des obligations garanties ***I (vote)
10.13.
Établissement du programme InvestEU ***I (vote)
10.14.
Système de guichet unique maritime européen ***I (vote)
10.15.
Publication d'informations relatives aux investissements durables et aux risques en matière de durabilité ***I (vote)
10.16.
Polluants organiques persistants ***I (vote)
10.17.
Obligation de compensation, obligations de déclaration et techniques d'atténuation des risques pour les contrat de produits dérivés de gré à gré, et référentiels centraux ***I (vote)
10.18.
Agrément des contreparties centrales et reconnaissance des contreparties centrales des pays tiers ***I (vote)
10.19.
Promotion du recours aux marchés de croissance des PME ***I (vote)
10.20.
Négociations avec le Conseil et la Commission sur le droit d'enquête du Parlement: proposition législative (vote)
10.21.
Un cadre complet de l'Union européenne en matière de perturbateurs endocriniens (vote)
11.
Explications de vote
12.
Corrections et intentions de vote
13.
Pétitions
14.
Dépôt de documents
15.
Calendrier des prochaines séances
16.
Approbation des procès-verbaux et transmission des textes adoptés
17.
Levée de la séance
18.
Interruption de la session
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(173 kb)
Liste de présence
(55 kb)
Résultats des votes
(84 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(1305 kb)
Procès-verbal
(77 kb)
Liste de présence
(11 kb)
Résultats des votes
(32 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(71 kb)
Procès-verbal
(272 kb)
Liste de présence
(69 kb)
Résultats des votes
(126 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(463 kb)
Dernière mise à jour: 2 août 2019
Avis juridique
-
Politique de confidentialité