2. Préparation du sommet sur l'action pour le climat et du sommet sur les objectifs de développement durable à New York (débat)
Déclaration de la Commission: Préparation du sommet sur l'action pour le climat et du sommet sur les objectifs de développement durable à New York (2019/2809(RSP))
Miguel Arias Cañete (membre de la Commission) fait la déclaration.
Interviennent Mairead McGuinness, au nom du groupe PPE, Miriam Dalli, au nom du groupe S&D, María Soraya Rodríguez Ramos, au nom du groupe Renew, Bas Eickhout, au nom du groupe Verts/ALE, Jordan Bardella, au nom du groupe ID, Anna Zalewska, au nom du groupe ECR, Petros Kokkalis, au nom du groupe GUE/NGL, Eleonora Evi, non inscrite, Tomas Tobé, Udo Bullmann, Catherine Chabaud, Aileen McLeod, Sylvia Limmer, Jadwiga Wiśniewska, Silvia Modig, Peter Liese, Marc Tarabella, Frédérique Ries, Karima Delli, Jorge Buxadé Villalba, Marc Botenga, Cristian-Silviu Buşoi, Javi López, Morten Petersen, Michael Bloss, Izabela-Helena Kloc, Dolors Montserrat, Seb Dance, Valter Flego, Alexandra Louise Rosenfield Phillips, Agnès Evren, Jytte Guteland, Jutta Paulus, qui répond également à une question "carton bleu" de Loucas Fourlas, et Edina Tóth.
Interviennent selon la procédure "catch the eye" João Ferreira, Maria Spyraki, Maria Grapini, Ellie Chowns, Mick Wallace, Radan Kanev et Carlos Zorrinho.
Intervient Miguel Arias Cañete.
Le débat est clos.
3. Nomination du président de la Banque centrale européenne - Candidate: Christine Lagarde (débat)
Rapport sur la recommandation du Conseil relative à la nomination du président de la Banque centrale européenne [N9-0023/2019 - C9-0048/2019 - 2019/0810(NLE)] - Commission des affaires économiques et monétaires. Rapporteur: Roberto Gualtieri (A9-0008/2019)
Irene Tinagli (présidente de la commission ECON) présente le rapport.
Intervient Valdis Dombrovskis (Vice-président de la Commission).
Interviennent Markus Ferber, au nom du groupe PPE, Jonás Fernández, au nom du groupe S&D, Luis Garicano, au nom du groupe Renew, Sven Giegold, au nom du groupe Verts/ALE, Gerolf Annemans, au nom du groupe ID, Derk Jan Eppink, au nom du groupe ECR, et Manon Aubry, au nom du groupe GUE/NGL.
PRÉSIDENCE: Mairead McGUINNESS Vice-présidente
Interviennent Lefteris Nikolaou-Alavanos, non inscrit, Luděk Niedermayer, Costas Mavrides, Stéphanie Yon-Courtin, Ernest Urtasun, Antonio Maria Rinaldi, Johan Van Overtveldt, José Gusmão, Márton Gyöngyösi, Othmar Karas, Aurore Lalucq, Dragoş Pîslaru, Stasys Jakeliūnas, Gunnar Beck, Eugen Jurzyca, Piernicola Pedicini, José Manuel García-Margallo y Marfil, Joachim Schuster, Engin Eroglu, Jordan Bardella, Ivan Vilibor Sinčić, Enikő Győri, Marek Belka, Roman Haider, Georgios Kyrtsos, Pedro Silva Pereira, Alfred Sant, Frances Fitzgerald et Esther de Lange.
Interviennent selon la procédure "catch the eye" Peter van Dalen, Pedro Marques, Helmut Geuking, João Ferreira, Franc Bogovič, Erik Bergkvist, Dimitrios Papadimoulis, Stanislav Polčák et Maria Grapini.
Après consultation des groupes politiques et faisant suite aux modifications de l'ordre du jour adoptées hier, M. le Président propose que la séance de mercredi après-midi soit prolongée jusqu'à 21 heures.
Le Parlement marque son accord sur cette proposition. L'ordre du jour est ainsi modifié.
5. Composition du Parlement
Les autorités compétentes italiennes ont communiqué l'élection au Parlement européen de Nicola Danti en remplacement de Roberto Gualtieri, comme député au Parlement, avec effet à compter du 5 septembre 2019.
Conformément à l'article 3, paragraphe 2, du règlement, tant que ses pouvoirs n'ont pas été vérifiés ou qu'il n'a pas été statué sur une contestation éventuelle, Nicola Danti siège au Parlement et dans ses organes en pleine jouissance de ses droits, à la condition qu'il ait effectué au préalable la déclaration qu'il n'exerce pas une fonction incompatible avec celle de député au Parlement européen.
6. Heure des votes
Les résultats détaillés des votes (amendements, votes séparés, votes par division, ...) figurent dans l'annexe «Résultats des votes», jointe au procès-verbal.
Les résultats des votes par appel nominal, en annexe au procès-verbal, sont disponibles en version électronique seulement et peuvent être consultés sur le site internet du Parlement.
6.1. Nomination du président de la Banque centrale européenne - Candidate: Christine Lagarde (vote)
Rapport sur la recommandation du Conseil relative à la nomination du président de la Banque centrale européenne [N9-0023/2019 - C9-0048/2019 - 2019/0810(NLE)] - Commission des affaires économiques et monétaires. Rapporteur: Roberto Gualtieri (A9-0008/2019)
(Majorité simple requise) (Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 1) (Vote au scrutin secret (article 191, paragraphe 1, du règlement)) La liste des participants au vote est annexée au présent procès-verbal (annexe 1 du PV du 17.9.2019)
6.2. Nomination du vice-président du conseil de surveillance de la Banque centrale européenne (vote)
Rapport sur la proposition de la Banque centrale européenne concernant la nomination du vice-président de son conseil de surveillance [2019/0903(NLE)] - Commission des affaires économiques et monétaires. Rapporteur: Roberto Gualtieri (A9-0007/2019)
(Majorité simple requise) (Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 2) (Vote au scrutin secret (article 191, paragraphe 1, du règlement)) La liste des participants au vote est annexée au présent procès-verbal (annexe 2 du PV du 17.9.2019)
6.3. Lancement de l'échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Irlande * (vote)
Rapport sur le projet de décision d'exécution du Conseil concernant le lancement de l'échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Irlande [2019/0806(CNS)] - Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures. Rapporteur: Juan Fernando López Aguilar (A9-0003/2019)
(Majorité simple requise) (Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 3)
Les explications de vote données par écrit, au sens de l'article 194 du règlement, figurent sur les pages réservées aux députés sur le site internet du Parlement.
8. Corrections et intentions de vote
Les corrections et intentions de vote figurent sur le site internet du Parlement "Plénière", "Séance plénière", "Votes", "Résultats des votes" (Résultats des votes par appel nominal).
La version électronique sera mise à jour régulièrement pendant une durée maximale de deux semaines après le jour du vote.
Passé ce délai, la liste des corrections et intentions de vote sera close aux fins de traduction et de publication au Journal officiel.
(La séance est suspendue à 12 h 06.)
PRÉSIDENCE: Othmar KARAS Vice-président
9. Reprise de la séance
La séance est reprise à 15 h 01.
10. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance précédente est approuvé.
11. Ingérence et désinformation étrangères dans les processus démocratiques nationaux et européens (débat)
Déclarations du Conseil et de la Commission: Ingérence et désinformation étrangères dans les processus démocratiques nationaux et européens (2019/2810(RSP))
Tytti Tuppurainen (Présidente en exercice du Conseil), Věra Jourová (membre de la Commission) et Julian King (membre de la Commission) font les déclarations.
Interviennent Tomas Tobé, au nom du groupe PPE, Kati Piri, au nom du groupe S&D, Pascal Durand, au nom du groupe Renew, Reinhard Bütikofer, au nom du groupe Verts/ALE, Marco Campomenosi, au nom du groupe ID, Nicola Procaccini, au nom du groupe ECR, Mick Wallace, au nom du groupe GUE/NGL, Miroslav Radačovský, non inscrit, Karoline Edtstadler, Brando Benifei, Dragoş Tudorache, Terry Reintke, Laura Huhtasaari, Anna Fotyga, Alexandra Lesley Phillips, qui répond également à une question "carton bleu" de Julie Ward, Andrey Kovatchev, qui répond également à une question "carton bleu" de Maria Grapini, Claude Moraes, Michal Šimečka, Scott Ainslie, qui refuse une question "carton bleu" de Belinda De Lucy, Jean-Paul Garraud, Jorge Buxadé Villalba, Jérôme Rivière, sur la conduite du débat (M. le Président donne des précisions), Jeroen Lenaers, Pedro Silva Pereira, Fabienne Keller, Jérôme Rivière, sur la conduite du débat (M. le Président en prend acte), Markéta Gregorová, Christine Anderson, qui refuse une question "carton bleu" de Lukas Mandl, Reinhard Bütikofer, sur les propos de l'oratrice précédente (M. le Président en prend acte), Charlie Weimers, Radosław Sikorski, Juan Fernando López Aguilar, Bernard Guetta, Annalisa Tardino, Lucia Ďuriš Nicholsonová, Vladimír Bilčík, Raphaël Glucksmann, Nils Torvalds, Zdzisław Krasnodębski, Paulo Rangel, Carlo Calenda, Klemen Grošelj, Roberts Zīle, Isabel Benjumea Benjumea, Sven Mikser, Stanislav Polčák, qui refuse une question "carton bleu" de Anna Bonfrisco, et Tonino Picula.
Intervient selon la procédure "catch the eye" Mónica Silvana González.
PRÉSIDENCE: Heidi HAUTALA Vice-présidente
Interviennent selon la procédure "catch the eye" Petras Auštrevičius, Jérôme Rivière, Clare Daly et Marina Kaljurand.
Interviennent Julian King et Tytti Tuppurainen.
Les propositions de résolution à déposer conformément à l'article 132, paragraphe 2, du règlement, seront annoncées ultérieurement.
Le débat est clos.
Vote: prochaine période de session.
(La séance est suspendue quelques instants.)
PRÉSIDENCE: Dimitrios PAPADIMOULIS Vice-président
12. Feux de forêt en Amazonie (débat)
Déclarations du Conseil et de la Commission: Feux de forêt en Amazonie (2019/2811(RSP))
Tytti Tuppurainen (Présidente en exercice du Conseil) et Karmenu Vella (membre de la Commission) font les déclarations.
Interviennent Mairead McGuinness, au nom du groupe PPE, Iratxe García Pérez, au nom du groupe S&D, Martin Hojsík, au nom du groupe Renew, Heidi Hautala, au nom du groupe Verts/ALE, et André Rougé, au nom du groupe ID.
PRÉSIDENCE: Heidi HAUTALA Vice-présidente
Interviennent Hermann Tertsch, au nom du groupe ECR, Dimitrios Papadimoulis, au nom du groupe GUE/NGL, Kostas Papadakis, non inscrit, Peter Liese, Miriam Dalli, Nicolae Ştefănuță, Yannick Jadot, Malin Björk, Eleonora Evi, Adam Jarubas, Kati Piri, Antony Hook, qui répond également à une question "carton bleu" de Molly Scott Cato, Anna Cavazzini, Martin Buschmann, Christophe Hansen, Jytte Guteland, Stéphane Bijoux, Bas Eickhout, Emmanuel Maurel, Edina Tóth, Delara Burkhardt, Frédérique Ries, Marie Toussaint, Sira Rego, Hildegard Bentele, Isabel Santos, Karin Karlsbro, Francisco Guerreiro, Mick Wallace, Nathalie Colin-Oesterlé, Kathleen Van Brempt, Izaskun Bilbao Barandica, Grace O'Sullivan, José Manuel Fernandes, César Luena, Elsi Katainen, Pär Holmgren, Alexander Bernhuber, Patrizia Toia et Tilly Metz.
PRÉSIDENCE: Rainer WIELAND Vice-président
Interviennent Maria Spyraki, Roberta Metsola, Agnès Evren et Jörgen Warborn.
Intervient selon la procédure "catch the eye" Alex Agius Saliba, Pablo Arias Echeverría, Irena Joveva, Ellie Chowns, Kateřina Konečná, Carmen Avram et Billy Kelleher.
Interviennent Karmenu Vella et Tytti Tuppurainen.
Le débat est clos.
(La séance est suspendue pour quelques instants.)
13. Reprise de la séance
La séance est reprise à 19 h 04.
14. Rectificatifs (article 241 du règlement) (suites données)
N'ayant fait l'objet d'aucune demande de mise aux voix de la part d'un groupe politique ou d'un nombre de députés atteignant au moins le seuil bas, conformément à l'article 241, paragraphe 4, du règlement, ces rectificatifs sont réputés approuvés.
15. Situation en matière de sécurité au Burkina Faso (débat)
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité: Situation en matière de sécurité au Burkina Faso (2019/2812(RSP))
Tytti Tuppurainen (Présidente en exercice du Conseil) fait la déclaration au nom de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité.
Interviennent György Hölvényi, au nom du groupe PPE, Maria Arena, au nom du groupe S&D, Lars Patrick Berg, au nom du groupe ID, Assita Kanko, au nom du groupe ECR, Carlos Zorrinho et Dominique Bilde.
Intervient selon la procédure "catch the eye"Beata Kempa.
Intervient Tytti Tuppurainen.
Le débat est clos.
16. Évolutions récentes de la situation politique et de l'application du processus de paix en Colombie (débat)
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité: Évolutions récentes de la situation politique et de l'application du processus de paix en Colombie (2019/2813(RSP))
Tytti Tuppurainen (Présidente en exercice du Conseil) fait la déclarationau nom de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité.
Intervient Pilar del Castillo Vera, au nom du groupe PPE.
PRÉSIDENCE: Marcel KOLAJA Vice-président
Interviennent Javi López, au nom du groupe S&D, Izaskun Bilbao Barandica, au nom du groupe Renew, Diana Riba i Giner, au nom du groupe Verts/ALE, Hermann Tertsch, au nom du groupe ECR, Manu Pineda, au nom du groupe GUE/NGL, Robert Rowland, non inscrit, Francisco José Millán Mon, Maria Arena, Dita Charanzová, Miguel Urbán Crespo, David Bull, Leopoldo López Gil, Caterina Chinnici, José Ramón Bauzá Díaz, Sandra Pereira, Peter van Dalen, Isabel Santos, Nacho Sánchez Amor et Jude Kirton-Darling.
Interviennent selon la procédure "catch the eye"Ibán García Del Blanco et Clare Daly.
Intervient Tytti Tuppurainen.
Le débat est clos.
(La séance est suspendue pour quelques instants.)
17. Reprise de la séance
La séance est reprise à 20 h 10.
18. Situation au Cachemire (débat)
Déclaration de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité: Situation au Cachemire (2019/2815(RSP))
Tytti Tuppurainen (Présidente en exercice du Conseil) fait la déclaration au nom de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité.
Interviennent Traian Băsescu, au nom du groupe PPE, Maria Arena, au nom du groupe S&D, Shaffaq Mohammed, au nom du groupe Renew, Gina Dowding, au nom du groupe Verts/ALE, Bernhard Zimniok, au nom du groupe ID, Geoffrey Van Orden, au nom du groupe ECR, qui répond également à une question "carton bleu" de Fulvio Martusciello, Idoia Villanueva Ruiz, au nom du groupe GUE/NGL, Milan Uhrík, non inscrit, Richard Corbett, Phil Bennion, qui répond également à une question "carton bleu" de Bernhard Zimniok, Klaus Buchner, Silvia Sardone, Nosheena Mobarik, Neena Gill, Gilles Lebreton, Ryszard Czarnecki, Giuliano Pisapia, Julie Lechanteux, Anthea McIntyre et Dinesh Dhamija.
Interviennent selon la procédure "catch the eye"Søren Gade, Juan Fernando López Aguilar et Chris Davies.
Intervient Tytti Tuppurainen.
Le débat est clos.
19. Ordre du jour de la prochaine séance
L'ordre du jour de la séance du lendemain est fixé (document "Ordre du jour" PE 640/179/OJME).