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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 19 septembre 2019 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Brevetabilité des plantes et des procédés biologiques essentiels (propositions de résolution déposées)
3.
Dépôt de documents
4.
Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
4.1.
Situation en Turquie, notamment la destitution de maires élus
4.2.
Birmanie, notamment la situation des Rohingyas
4.3.
Iran, notamment la situation des défenseurs des droits des femmes et des personnes ayant à la fois une nationalité de l’Union et la nationalité iranienne
5.
Reprise de la séance
6.
Composition des commissions et des délégations
7.
Heure des votes
7.1.
Situation en Turquie, notamment la destitution de maires élus (vote)
7.2.
Birmanie, notamment la situation des Rohingyas (vote)
7.3.
Iran, notamment la situation des défenseurs des droits des femmes et des personnes ayant à la fois une nationalité de l’Union et la nationalité iranienne (vote)
7.4.
Brevetabilité des plantes et des procédés biologiques essentiels (vote)
7.5.
Importance de la mémoire européenne pour l'avenir de l'Europe (vote)
7.6.
État de la mise en oeuvre de la législation en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux (vote)
8.
Explications de vote
9.
Corrections et intentions de vote
10.
Reprise de la séance
11.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
12.
Composition des commissions et des délégations
13.
Menaces sur le statut des pompiers volontaires dans l'Union européenne (débat)
14.
Décisions concernant certains documents
15.
Pétitions
16.
Approbation du procès-verbal de la présente séance et transmission des textes adoptés
17.
Calendrier des prochaines séances
18.
Levée de la séance
19.
Interruption de la session
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(156 kb)
Liste de présence
(62 kb)
Résultats des votes
(45 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(576 kb)
Procès-verbal
(156 kb)
Liste de présence
(62 kb)
Résultats des votes
(45 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(576 kb)
Procès-verbal
(74 kb)
Liste de présence
(11 kb)
Résultats des votes
(25 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(51 kb)
Procès-verbal
(261 kb)
Liste de présence
(70 kb)
Résultats des votes
(101 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(248 kb)
Dernière mise à jour: 22 novembre 2019
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