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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 15 janvier 2020 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
 3.Mesures d'exécution (article 112 du règlement)
 4.Actes délégués (article 111, paragraphe 2, du règlement)
 5.Dépôt de documents
 6.Position du Parlement européen concernant la conférence sur l'avenir de l'Europe (débat)
 7.Reprise de la séance
 8.Séance solennelle - Discours de Sa Majesté le roi Abdallah II, roi du Royaume hachémite de Jordanie
 9.Reprise de la séance
 10.Heure des votes
  
10.1.Composition numérique des commissions (vote)
  
10.2.Protocole à l’accord entre l’Union européenne, l’Islande et la Norvège relatif aux critères et aux mécanismes permettant de déterminer l’État responsable de l’examen d’une demande d’asile introduite dans un État membre, en Islande ou en Norvège, concernant l’accès à Eurodac à des fins répressives *** (vote)
  
10.3.Accord entre l'Union européenne et la Chine sur certains aspects des services aériens *** (vote)
  
10.4.Système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne le régime particulier des petites entreprises * (vote)
  
10.5.Le pacte vert pour l'Europe (vote)
  
10.6.Mise en œuvre et suivi des dispositions sur les droits des citoyens dans l'accord de retrait (vote)
  
10.7.Rapport annuel 2018 sur les droits de l’homme et la démocratie dans le monde et la politique de l’Union européenne en la matière (vote)
  
10.8.Rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune (vote)
  
10.9.Rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (vote)
  
10.10.Position du Parlement européen concernant la conférence sur l'avenir de l'Europe (vote)
 11.Explications de vote
 12.Corrections et intentions de vote
 13.Reprise de la séance
 14.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 15.Déformation de l'histoire européenne et mémoire de la Seconde Guerre mondiale (débat d'actualité)
 16.Auditions en cours au titre de l'article 7, paragraphe 1, du traité UE concernant la Hongrie (débat)
 17.Auditions en cours au titre de l'article 7, paragraphe 1, du traité UE concernant la Pologne (débat)
 18.Réouverture de la procédure à l'encontre du Premier ministre de Tchéquie pour utilisation abusive des fonds européens et conflits d'intérêt potentiels (débat)
 19.COP15 à la convention sur la diversité biologique - Kunming (2020) (débat)
 20.Activités du Médiateur européen - Rapport annuel 2018 (débat)
 21.Réforme des principes généraux relatifs à la comitologie (débat)
 22.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 23.Ordre du jour de la prochaine séance
 24.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (203 kb) Liste de présence (70 kb) Résultats des votes (302 kb) Résultat des votes par appel nominal (12136 kb) 
 
Procès-verbal (203 kb) Liste de présence (70 kb) Résultats des votes (302 kb) Résultat des votes par appel nominal (12136 kb) 
 
Procès-verbal (82 kb) Liste de présence (14 kb) Résultats des votes (79 kb) Résultat des votes par appel nominal (312 kb) 
 
Procès-verbal (304 kb) Liste de présence (82 kb) Résultats des votes (227 kb) Résultat des votes par appel nominal (2006 kb) 
Dernière mise à jour: 3 mars 2021Avis juridique - Politique de confidentialité