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Procédure : 2020/2002(INI)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A9-0129/2020

Débats :

Votes :

PV 15/09/2020 - 2
PV 16/09/2020 - 2

Textes adoptés :

P9_TA(2020)0213

Procès-verbal
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Mardi 15 septembre 2020 - Bruxelles

2. Annonce des résultats de vote

M. le Président donne lecture des résultats de vote:

Nomination du président du comité de surveillance des contreparties centrales
Rapport sur la proposition de nomination du président du comité de surveillance des contreparties centrales de l’Autorité européenne des marchés financiers [N9-0041/2020 - C9-0276/2020 - 2020/0906(NLE)] - Commission des affaires économiques et monétaires. Rapporteure: Irene Tinagli (A9-0152/2020)

(Majorité simple requise)
(Vote au scrutin secret (article 191, paragraphe 1, du règlement))

NOMINATION

Approuvé (P9_TA(2020)0207)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes" des 14, 15, 16 et 17 septembre 2020, point 1)
La liste des participants au vote est annexée au présent procès-verbal (annexe 1 du PV du 15.9.2020)

Nomination d'un membre indépendant du comité de surveillance des contreparties centrales
Rapport sur la proposition de nomination d’un membre indépendant du comité de surveillance des contreparties centrales de l’Autorité européenne des marchés financiers [N9-0042/2020 - C9-0277/2020 - 2020/0907(NLE)] - Commission des affaires économiques et monétaires. Rapporteure: Irene Tinagli (A9-0151/2020)

(Majorité simple requise)
(Vote au scrutin secret (article 191, paragraphe 1, du règlement))

NOMINATION

Approuvé (P9_TA(2020)0208)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes" des 14, 15, 16 et 17 septembre 2020, point 2)
La liste des participants au vote est annexée au présent procès-verbal (annexe 2 du PV du 15.9.2020)

Nomination d'un membre indépendant du comité de surveillance des contreparties centrales
Rapport sur la proposition de nomination d’un membre indépendant du comité de surveillance des contreparties centrales de l’Autorité européenne des marchés financiers [N9-0042/2020 - C9-0278/2020 - 2020/0908(NLE)] - Commission des affaires économiques et monétaires. Rapporteure: Irene Tinagli (A9-0153/2020)

(Majorité simple requise)
(Vote au scrutin secret (article 191, paragraphe 1, du règlement))

NOMINATION

Approuvé (P9_TA(2020)0209)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes" des 14, 15, 16 et 17 septembre 2020, point 3)
La liste des participants au vote est annexée au présent procès-verbal (annexe 3 du PV du 15.9.2020)

M. le Président donne lecture des résultats de vote sur les demandes d'application de la procédure d'urgence:

Un marché ferroviaire durable compte tenu de la propagation de la COVID-19 ***I
[COM(2020)0260 - C9-0186/2020 - 2020/0127(COD)] - commission TRAN

Par AN (679 pour, 3 contre, 4 abstentions), le Parlement approuve la demande.

L'urgence est décidée.

Projet de budget rectificatif n° 8: augmentation des crédits de paiement en faveur de l’instrument d’aide d’urgence pour financer la stratégie concernant les vaccins contre la COVID-19 et en faveur des retombées de l’initiative d’investissement+ en réaction au coronavirus
[10696/2020 - C9-0290/2020 - 2020/1997(BUD)] - commission BUDG

Par AN (651 pour, 23 contre, 12 abstentions), le Parlement approuve la demande.

L'urgence est décidée.

M. le Président donne lecture des résultats de vote:

Proposition de décision du Conseil autorisant le Portugal à appliquer un taux d’accise réduit sur certains produits alcoolisés produits dans les régions autonomes de Madère et des Açores *
Rapport sur la proposition de décision du Conseil autorisant le Portugal à appliquer un taux d’accise réduit sur certains produits alcoolisés produits dans les régions autonomes de Madère et des Açores [COM(2020)0240 - C9-0190/2020 - 2020/0118(CNS)] - Commission du développement régional. Rapporteur: Younous Omarjee (A9-0140/2020)

(Majorité simple requise)

PROPOSITION DE LA COMMISSION

Approuvé par vote unique (P9_TA(2020)0210)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes" des 14, 15, 16 et 17 septembre 2020, point 4)

Mesures efficaces pour rendre plus écologiques les programmes Erasmus + et Europe créative ainsi que le corps européen de solidarité
Rapport sur les mesures efficaces pour rendre plus écologiques les programmes Erasmus + et Europe créative ainsi que le corps européen de solidarité [2019/2195(INI)] - Commission de la culture et de l'éducation. Rapporteure: Laurence Farreng (A9-0141/2020)

(Majorité simple requise)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté par vote unique (P9_TA(2020)0211)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes" des 14, 15, 16 et 17 septembre 2020, point 5)

M. le Président donne lecture des résultats de vote sur les amendements à:

Le rôle de l'UE en matière de protection et de restauration des forêts de la planète
Rapport sur le rôle de l’UE dans la protection et la restauration des forêts de la planète [2019/2156(INI)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Stanislav Polčák (A9-0143/2020)

(Majorité simple requise)

AMENDEMENTS

Voir Textes adoptés (P9_TA(2020)0212)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes" des 14, 15, 16 et 17 septembre 2020, point 6)

Coopération UE-Afrique en matière de sécurité dans la région du Sahel, l'Afrique de l'Ouest et la Corne de l'Afrique
Rapport sur la coopération UE-Afrique en matière de sécurité dans la région du Sahel, l'Afrique de l'Ouest et la Corne de l'Afrique [2020/2002(INI)] - Commission des affaires étrangères. Rapporteur: Javier Nart (A9-0129/2020)

(Majorité simple requise)

AMENDEMENTS

Voir Textes adoptés (P9_TA(2020)0213)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes" des 14, 15, 16 et 17 septembre 2020, point 7)

(La séance est suspendue à 9 h 06.)

Dernière mise à jour: 19 août 2021Avis juridique - Politique de confidentialité