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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Lundi 14 décembre 2020 - Bruxelles
1.
Reprise de la session
2.
Ouverture de la séance
3.
Déclarations de la Présidence
4.
Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
5.
Composition du Parlement
6.
Demande de levée de l'immunité
7.
Composition des groupes politiques
8.
Composition des commissions et des délégations
9.
Communication de la Présidence
10.
Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement)
11.
Négociations avant la première lecture du Conseil (article 72 du règlement)
12.
Actes délégués et mesures d'exécution (article 111, paragraphe 6, et article 112, paragraphe 4, point d), du règlement)
13.
Rectificatifs (article 241 du règlement)
14.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement)
15.
Signature de textes budgétaires
16.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
17.
Dépôt de documents
18.
Ordre des travaux
19.
Nouveau budget général de l'Union européenne pour 2021 (débat)
20.
Initiative citoyenne européenne «Minority SafePack» (débat)
21.
Session de vote
22.
Initiative citoyenne européenne «Minority SafePack» (suite du débat)
23.
Année européenne du rail (2021) ***I (débat)
24.
Une nouvelle stratégie en faveur des PME européennes (débat)
25.
Positions du Conseil en 1ère lecture
26.
Effets extraterritoriaux liés au commerce des sanctions infligées par des pays tiers (débat)
27.
Mise en œuvre du règlement Dublin III (brève présentation)
28.
Mise en œuvre de la directive sur le retour (brève présentation)
29.
Une Europe sociale forte pour des transitions justes (brève présentation)
30.
Gouvernance d’entreprise durable (brève présentation)
31.
Explications de vote
32.
Corrections et intentions de vote
33.
Ordre du jour de la prochaine séance
34.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(179 kb)
Liste de présence
(37 kb)
Résultats des votes
(429 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(332 kb)
Procès-verbal
(179 kb)
Liste de présence
(37 kb)
Résultats des votes
(429 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(332 kb)
Procès-verbal
(79 kb)
Liste de présence
(11 kb)
Résultats des votes
(115 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(33 kb)
Procès-verbal
(298 kb)
Liste de présence
(73 kb)
Résultats des votes
(292 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(136 kb)
Dernière mise à jour: 20 août 2021
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