Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 20 mai 2021 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Composition des groupes politiques
 3.Composition des commissions et des délégations
 4.Annonce des résultats de vote
 5.Data Protection Commissioner contre Facebook Ireland Ltd et Maximillian Schrems («Schrems II») - Affaire C-311/18 - La protection appropriée des données à caractère personnel par le Royaume-Uni (débat)
 6.Contre-sanctions chinoises à l'encontre d'entités européennes, de députés au Parlement européen et de parlementaires nationaux d'États membres (propositions de résolution déposées)
 7.Première session de vote
 8.Data Protection Commissioner contre Facebook Ireland Ltd et Maximillian Schrems («Schrems II») - Affaire C-311/18 - La protection appropriée des données à caractère personnel par le Royaume-Uni (suite du débat)
 9.Égalité, inclusion et participation des Roms (débat)
 10.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  
10.1.Prisonniers de guerre à la suite du dernier conflit entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan
  
10.2.La situation en Haïti
  
10.3.La situation au Tchad
 11.Reprise de la séance
 12.Annonce des résultats de vote
 13.Reprise de la séance
 14.Deuxième session de vote
 15.Reprise de la séance
 16.Demande de levée de l'immunité
 17.Composition des commissions et des délégations
 18.Les lourdes conséquences des récentes gelées printanières pour les producteurs de fruits et les viticulteurs (débat)
 19.Reprise de la séance
 20.Annonce des résultats de vote
 21.Explications de vote
 22.Corrections et intentions de vote
 23.Pétitions
 24.Dépôt de documents
 25.Décisions d'établir des rapports d'initiative
 26.Modifications de saisine (article 56 du règlement)
 27.Commissions associées (article 57 du règlement)
 28.Procédure d'approbation (article 105 du règlement)
 29.Modification du règlement intérieur (article 237 du règlement)
 30.Changement de titres de rapports d'initiative
 31.Ordre du jour de la prochaine séance
 32.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (204 kb) Liste de présence (44 kb) Résultats des votes (529 kb) Résultat des votes par appel nominal (8870 kb) 
 
Procès-verbal (204 kb) Liste de présence (44 kb) Résultats des votes (529 kb) Résultat des votes par appel nominal (8870 kb) 
 
Procès-verbal (76 kb) Liste de présence (12 kb) Résultats des votes (126 kb) Résultat des votes par appel nominal (136 kb) 
 
Procès-verbal (316 kb) Liste de présence (75 kb) Résultats des votes (311 kb) Résultat des votes par appel nominal (1384 kb) 
Dernière mise à jour: 23 septembre 2021Avis juridique - Politique de confidentialité