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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Lundi 7 juin 2021 - Strasbourg
1.
Reprise de la session
2.
Ouverture de la séance
3.
Déclaration de la Présidence
4.
Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
5.
Demande de levée de l'immunité
6.
Composition des groupes politiques
7.
Composition des commissions et des délégations
8.
Positions du Conseil en 1ère lecture
9.
Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement)
10.
Actes délégués (article 111, paragraphe 6, du règlement)
11.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 79 du règlement)
12.
Dépôt de documents
13.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt)
14.
Ordre des travaux
15.
État de l'Union des PME - Mise en œuvre du programme pour une meilleure réglementation / Objectif de réduction des charges administratives (débat)
16.
Session de vote
17.
État de l'Union des PME - Mise en œuvre du programme pour une meilleure réglementation / Objectif de réduction des charges administratives (suite du débat)
18.
Composition des commissions et des délégations
19.
Politique de la concurrence - rapport annuel 2020 (débat)
20.
La dimension de genre dans la politique de cohésion (brève présentation)
21.
Stratégie de l’UE en faveur de la biodiversité à l’horizon 2030: Ramener la nature dans nos vies (débat)
22.
Création de l’instrument de soutien financier relatif aux équipements de contrôle douanier ***II (débat)
23.
Explications de vote
24.
Corrections et intentions de vote
25.
Ordre du jour de la prochaine séance
26.
Levée de la séance
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(125 kb)
Liste de présence
(33 kb)
Résultats des votes
(442 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(532 kb)
Procès-verbal
(125 kb)
Liste de présence
(33 kb)
Résultats des votes
(442 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(532 kb)
Procès-verbal
(75 kb)
Liste de présence
(11 kb)
Résultats des votes
(105 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(32 kb)
Procès-verbal
(272 kb)
Liste de présence
(71 kb)
Résultats des votes
(258 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(150 kb)
Dernière mise à jour: 1 décembre 2021
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