Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2020/2046(INI)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A9-0193/2021

Débats :

PV 15/09/2021 - 8
CRE 15/09/2021 - 8

Votes :

PV 16/09/2021 - 8
PV 16/09/2021 - 15

Textes adoptés :

P9_TA(2021)0392

Procès-verbal
XML 13k
Jeudi 16 septembre 2021 - Strasbourg

15. Annonce des résultats de vote

M. le Président donne lecture des résultats de vote:

Répression gouvernementale visant les manifestations et les citoyens à Cuba
Proposition de résolution commune RC-B9-0436/2021

(Majorité simple requise)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE

Adopté (P9_TA(2021)0389)
(Annexe "Résultats des votes", point 28)

(Les propositions de résolution B9-0438/2021 et B9-0439/2021 sont caduques.)

Situation d'Ahmed Mansoor, défenseur des droits de l'homme, aux EAU
Proposition de résolution commune RC-B9-0434/2021

(Majorité simple requise)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE

Adopté (P9_TA(2021)0390)
(Annexe "Résultats des votes", point 29)

(Les propositions de résolution B9-0437/2021, B9-0456/2021 et B9-0457/2021 sont caduques.)

Situation dans le camp de réfugiés de Kakuma au Kenya
Proposition de résolution commune RC-B9-0445/2021

(Majorité simple requise)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE

Adopté (P9_TA(2021)0391)
(Annexe "Résultats des votes", point 30)

(Les propositions de résolution B9-0444/2021, B9-0446/2021 et B9-0452/2021 sont caduques.)

Application des exigences de l'Union en matière d'échange de renseignements fiscaux
Rapport sur l'application des exigences de l'Union en matière d'échange de renseignements fiscaux: progrès, enseignements tirés et obstacles à surmonter [2020/2046(INI)] - Commission des affaires économiques et monétaires. Rapporteur: Sven Giegold (A9-0193/2021)

(Majorité simple requise)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P9_TA(2021)0392)
(Annexe "Résultats des votes", point 31)

Situation en Afghanistan
Proposition de résolution commune RC-B9-0455/2021

(Majorité simple requise)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE

Adopté (P9_TA(2021)0393)
(Annexe "Résultats des votes", point 32)

(Les propositions de résolution B9-0433/2021 et B9-0453/2021 sont caduques.)

Situation au Liban
Proposition de résolution commune RC-B9-0465/2021

(Majorité simple requise)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE

Adopté (P9_TA(2021)0394)
(Annexe "Résultats des votes", point 33)

(Les propositions de résolution B9-0464/2021 et B9-0466/2021 sont caduques.)

Liberté des médias et nouvelle détérioration de l'état de droit en Pologne
Proposition de résolution B9-0461/2021

(Majorité simple requise)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P9_TA(2021)0395)
(Annexe "Résultats des votes", point 34)

(La proposition de résolution B9-0463/2021 est caduque.)

Renforcement de la transparence et de l’intégrité des institutions de l’UE par la création d’un organisme européen indépendant chargé des questions d’éthique
Rapport sur le renforcement de la transparence et de l’intégrité des institutions de l’Union par la création d’un organisme européen indépendant chargé des questions d’éthique [2020/2133(INI)] - Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteur: Daniel Freund (A9-0260/2021)

(Majorité simple requise)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P9_TA(2021)0396)
(Annexe "Résultats des votes", point 35)

Dernière mise à jour: 26 janvier 2022Avis juridique - Politique de confidentialité