Procès-verbal - Sommaire - Mercredi 15 décembre 2021

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Procès-verbal

Mercredi 15 décembre 2021 - Strasbourg

		1.	Ouverture de la séance
		2.	Communication de la Présidence
		3.	Modification de l'ordre du jour
		4.	Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement) (suites données)
		5.	Préparation de la réunion du Conseil européen des 16 et 17 décembre 2021 - Réaction de l'UE face à la recrudescence mondiale de la COVID-19 et à l'apparition de nouveaux variants (débat)
		6.	Reprise de la séance
		7.	Remise du prix Sakharov (séance solennelle)
		8.	Reprise de la séance
		9.	Composition des commissions et des délégations
		10.	Session de vote
		11.	Reprise de la séance
		12.	Lignes directrices de la Commission européenne sur le langage inclusif (débat d'actualité)
		13.	État des lieux concernant la FRR (facilité pour la reprise et la résilience) (débat)
		14.	Projets portant davantage atteinte aux droits fondamentaux en Pologne, notamment en ce qui concerne les normes de la Convention européenne des droits de l'homme et la santé et les droits génésiques et sexuels (débat)
		15.	Composition des commissions et des délégations
		16.	Proposition de décision du Conseil relative à des mesures provisoires d'urgence concernant la frontière extérieure avec la Biélorussie, sur la base de l'article 78, paragraphe 3, du traité FUE (débat)
		17.	Annonce des résultats de vote
		18.	Proposition de décision du Conseil relative à des mesures provisoires d'urgence concernant la frontière extérieure avec la Biélorussie, sur la base de l'article 78, paragraphe 3, du traité FUE (suite du débat)
		19.	Composition du Parlement
		20.	Délibérations de la commission des pétitions en 2020 (débat)
		21.	Réponse de l'Union européenne à la précarité en matière de transport (débat)
		22.	Bilan de l'Année européenne du rail (débat)
		23.	Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
		24.	Actes délégués (article 111, paragraphe 2, du règlement)
		25.	Mesures d'exécution (article 112 du règlement)
		26.	Virements de crédits et décisions budgétaires
		27.	Dépôt de documents
		28.	Explications de vote
		29.	Corrections et intentions de vote
		30.	Ordre du jour de la prochaine séance
		31.	Levée de la séance
		Liste de présence