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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 20 janvier 2022 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Position du Conseil en première lecture (article 63 du règlement)
3.
Annonce des résultats de vote
4.
Santé et droits en matière de sexualité et de procréation dans l'Union européenne (débat d'actualité)
5.
Première session de vote
6.
Santé et droits en matière de sexualité et de procréation dans l'Union européenne (suite du débat)
7.
Protection des animaux pendant le transport - Protection des animaux pendant le transport (recommandation) (débat)
8.
Actes délégués (article 111, paragraphe 6, du règlement) (suites données)
9.
Composition nominative des commissions
10.
Annonce des résultats de vote
11.
Reprise de la séance
12.
Deuxième session de vote
13.
Reprise de la séance
14.
Autonomisation de la jeunesse européenne: reprise de l’emploi et relance sociale après la pandémie (débat)
15.
Annonce des résultats de vote
16.
Explications de vote
17.
Corrections et intentions de vote
18.
Pétitions
19.
Modifications de saisine (article 56 du règlement)
20.
Commissions associées (article 57 du règlement)
21.
Décisions d'appliquer la procédure avec commissions conjointes (article 58 du règlement)
22.
Décisions d'établir des rapports d'initiative
23.
Dépôt de documents
24.
Approbation des procès-verbaux de la présente période de session et transmission des textes adoptés
25.
Calendrier des prochaines séances
26.
Levée de la séance
27.
Interruption de la session
LISTE DE PRÉSENCE
Annexe 1 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Jan Gregor
Annexe 2 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Marek Opioła
Annexe 3 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Mihails Kozlovs
Annexe 4 - Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Jorg Kristijan Petrovič
Annexe 5 - Nomination dans les commissions
Procès-verbal
(238 kb)
Liste de présence
(46 kb)
Résultats des votes
(211 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(6676 kb)
Annexe 1
(7 kb)
Annexe 2
(7 kb)
Annexe 3
(7 kb)
Annexe 4
(7 kb)
Annexe 5
(43 kb)
Procès-verbal
(238 kb)
Liste de présence
(46 kb)
Résultats des votes
(211 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(6676 kb)
Annexe 1
(7 kb)
Annexe 2
(7 kb)
Annexe 3
(7 kb)
Annexe 4
(7 kb)
Annexe 5
(43 kb)
Procès-verbal
(102 kb)
Liste de présence
(12 kb)
Résultats des votes
(55 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(119 kb)
Procès-verbal
(409 kb)
Liste de présence
(75 kb)
Résultats des votes
(136 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(1053 kb)
Dernière mise à jour: 16 mars 2022
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