Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 15 septembre 2022 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Conséquences de la sécheresse, des incendies et d’autres phénomènes météorologiques extrêmes: intensifier les efforts de l’Union pour lutter contre le changement climatique (propositions de résolution déposées)
 3.La situation dans le détroit de Taiwan (propositions de résolution déposées)
 4.Position du Conseil en première lecture (article 63 du règlement)
 5.Statut et financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes ***I (débat)
 6.Mise en œuvre de la nouvelle stratégie industrielle actualisée pour l’Europe: aligner les dépenses sur les politiques (débat)
 7.Composition du Parlement
 8.Mise en œuvre de la nouvelle stratégie industrielle actualisée pour l’Europe: aligner les dépenses sur les politiques (suite du débat)
 9.État de l’Union des PME (débat)
 10.Reprise de la séance
 11.Heure des votes
  
11.1.Violations des droits de l’homme dans le contexte de la déportation forcée de civils ukrainiens et de l’adoption forcée d’enfants ukrainiens en Russie (vote)
  
11.2.Violations des droits de l'homme en Ouganda et en Tanzanie en lien avec les investissements dans des projets fondés sur les énergies fossiles (vote)
  
11.3.Nicaragua, en particulier l’arrestation de l’évêque Rolando Álvarez (vote)
  
11.4.Assistance macrofinancière à l’Ukraine ***I (vote)
  
11.5.Existence d’un risque clair de violation grave par la Hongrie des valeurs sur lesquelles l’Union est fondée (vote)
  
11.6.Situation des droits fondamentaux dans l’UE en 2020 et 2021 (vote)
  
11.7.Cohésion économique, sociale et territoriale dans l’UE: 8e rapport sur la cohésion (vote)
  
11.8.Régions frontalières de l’UE: des laboratoires vivants de l’intégration européenne (vote)
  
11.9.Statut et financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes ***I (vote)
  
11.10.Mise en œuvre de la nouvelle stratégie industrielle actualisée pour l’Europe: aligner les dépenses sur les politiques (vote)
  
11.11.Conséquences de la sécheresse, des incendies et d’autres phénomènes météorologiques extrêmes: intensifier les efforts de l’Union pour lutter contre le changement climatique (vote)
  
11.12.La situation dans le détroit de Taiwan (vote)
 12.Reprise de la séance
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 14.Catastrophe écologique dans l’Oder (débat)
 15.Explications de vote
 16.Dépôt de documents
 17.Pétitions
 18.Décisions d'établir des rapports d'initiative
 19.Modifications de saisine (article 56 du règlement)
 20.Commissions associées (article 57 du règlement)
 21.Décisions d'appliquer la procédure avec commissions conjointes (article 58 du règlement)
 22.Approbation du procès-verbal de la présente séance et transmission des textes adoptés
 23.Calendrier des prochaines séances
 24.Levée de la séance
 25.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (178 kb) Liste de présence (59 kb) Résultats des votes (160 kb) Résultat des votes par appel nominal (4679 kb) 
 
Procès-verbal (178 kb) Liste de présence (59 kb) Résultats des votes (160 kb) Résultat des votes par appel nominal (4679 kb) 
 
Procès-verbal (80 kb) Liste de présence (13 kb) Résultats des votes (53 kb) Résultat des votes par appel nominal (129 kb) 
 
Procès-verbal (306 kb) Liste de présence (79 kb) Résultats des votes (126 kb) Résultat des votes par appel nominal (849 kb) 
Dernière mise à jour: 9 février 2023Avis juridique - Politique de confidentialité