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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mardi 4 octobre 2022 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Modification de l'ordre du jour
 3.Directive sur les équipements radioélectriques: chargeur universel pour les appareils électroniques ***I (débat)
 4.Centre AccessibleEU à l’appui des politiques d’accessibilité dans le marché intérieur de l’Union (débat)
 5.Reprise de la séance
 6.Heure des votes
  
6.1.Allègement temporaire des règles d’utilisation des créneaux horaires dans les aéroports de l'Union ***I (article 163 du règlement) (vote)
  
6.2.Centre européen de prévention et de contrôle des maladies ***I (vote)
  
6.3.Menaces transfrontières graves pour la santé ***I (vote)
  
6.4.À la recherche d’une aquaculture durable et compétitive dans l’Union européenne: la voie à suivre (vote)
  
6.5.Impact des nouvelles technologies sur la fiscalité: crypto-technologies et technologies de chaînes de blocs (vote)
  
6.6.Mesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables à la zone de compétence de la Commission des thons de l’océan Indien (CTOI) ***I (vote)
  
6.7.Assistance flexible aux territoires (FAST-CARE) ***I (vote)
  
6.8.Directive sur les équipements radioélectriques: chargeur universel pour les appareils électroniques ***I (vote)
  
6.9.Centre AccessibleEU à l’appui des politiques d’accessibilité dans le marché intérieur de l’Union (vote)
  
6.10.Guichet unique UE pour les douanes ***I (vote)
  
6.11.Statistiques sur les intrants et les produits agricoles ***I (vote)
  
6.12.Modification des annexes IV et V du règlement (UE) 2019/1021 concernant les polluants organiques persistants ***I (vote)
 7.Situation des personnes roms vivant dans des campements dans l’UE (débat)
 8.Objectifs clés en vue de la 19e session de la conférence des parties à la CITES au Panama (débat)
 9.Reprise de la séance
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Heure des questions à la Commission – Lutter contre le dépeuplement grâce à l'instrument de la politique de cohésion
 12.Proposition de la Commission relative à des mesures au titre du règlement sur la conditionnalité liée à l’état de droit dans le cas de la Hongrie (débat)
 13.Mort de Mahsa Amini et répression des manifestants pour les droits des femmes en Iran (débat)
 14.Vérification des pouvoirs
 15.Heure des questions au Vice-président de la Commission/haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité - Tensions croissantes entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan à la suite de l'escalade militaire récente
 16.La situation au Burkina Faso à la suite du coup d'État (débat)
 17.Les relations stratégiques et le partenariat de l’Union avec la Corne de l’Afrique (débat)
 18.L'accès à l'eau en tant que droit de l'homme - aspects extérieurs (débat)
 19.Explications de vote
 20.Approbation du procès-verbal de la présente séance et ordre du jour de la prochaine séance
 21.Levée de la séance
 LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
  
1.Situation des personnes roms vivant dans des campements dans l’UE (propositions de résolution déposées)
  
2.Objectifs clés en vue de la 19e session de la conférence des parties à la CITES au Panama (propositions de résolution déposées)
  
3.Suites données aux résolutions du Parlement
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (167 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (28 kb) Résultat des votes par appel nominal (653 kb) 
 
Procès-verbal (167 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (28 kb) Résultat des votes par appel nominal (653 kb) 
 
Procès-verbal (78 kb) Liste de présence (13 kb) Résultats des votes (29 kb) Résultat des votes par appel nominal (41 kb) 
 
Procès-verbal (276 kb) Liste de présence (79 kb) Résultats des votes (68 kb) Résultat des votes par appel nominal (176 kb) 
Dernière mise à jour: 8 février 2023Avis juridique - Politique de confidentialité