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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 6 octobre 2022 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Une approche de l'UE en matière de gestion du trafic spatial - Une contribution de l'UE pour faire face à un défi mondial (débat)
 3.Besoin impérieux d’une stratégie de l’Union européenne sur les engrais afin d’assurer la sécurité alimentaire en Europe (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Heure des votes
  
5.1.Allègement temporaire des règles d’utilisation des créneaux horaires dans les aéroports de l'Union ***I (vote)
  
5.2.Situation en matière de droits de l'homme en Haïti, en particulier en ce qui concerne la violence en bande organisée (vote)
  
5.3.Atteintes à la liberté des médias au Myanmar/en Birmanie, notamment les cas de Htet Htet Khine, de Sithu Aung Myint et de Nyein Nyein Aye (vote)
  
5.4.Situation récente au Tigré (Éthiopie) sur le plan humanitaire et sur celui des droits de l'homme, notamment en ce qui concerne les enfants (vote)
  
5.5.Mort de Mahsa Amini et répression des manifestants pour les droits des femmes en Iran (vote)
  
5.6.Escalade de la Russie dans sa guerre d'agression contre l'Ukraine (vote)
  
5.7.Résultat de l’examen par la Commission du plan d’action en 15 points sur le commerce et le développement durable (vote)
  
5.8.Une approche de l'UE en matière de gestion du trafic spatial - Une contribution de l'UE pour faire face à un défi mondial (vote)
  
5.9.Une dynamique pour les océans: renforcer la gouvernance et la biodiversité des océans (vote)
 6.Reprise de la séance
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 8.COVID-19 — Soutenir la préparation et la réaction de l’UE: envisager l’avenir (débat)
 9.Explications de vote
 10.Approbation du procès-verbal de la présente séance et transmission des textes adoptés
 11.Calendrier des prochaines séances
 12.Levée de la séance
 13.Interruption de la session
 LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
  
1.Une approche de l'UE en matière de gestion du trafic spatial - Une contribution de l'UE pour faire face à un défi mondial (propositions de résolution déposées)
  
2.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (propositions de résolution commune déposées)
  
3.Mort de Mahsa Amini et répression des manifestants pour les droits des femmes en Iran (propositions de résolution et propositions de résolution commune déposées)
  
4.Escalade de la Russie dans sa guerre d'agression contre l'Ukraine (propositions de résolution et propositions de résolution commune déposées)
  
5.Une dynamique pour les océans: renforcer la gouvernance et la biodiversité des océans (propositions de résolution déposées)
  
6.Pétitions
  
7.Modifications de saisine (article 56 du règlement)
  
8.Décisions d'appliquer la procédure avec commissions conjointes (article 58 du règlement)
  
9.Dépôt de documents
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (152 kb) Liste de présence (58 kb) Résultats des votes (106 kb) Résultat des votes par appel nominal (2308 kb) 
 
Procès-verbal (152 kb) Liste de présence (58 kb) Résultats des votes (106 kb) Résultat des votes par appel nominal (2308 kb) 
 
Procès-verbal (78 kb) Liste de présence (13 kb) Résultats des votes (47 kb) Résultat des votes par appel nominal (80 kb) 
 
Procès-verbal (280 kb) Liste de présence (78 kb) Résultats des votes (100 kb) Résultat des votes par appel nominal (471 kb) 
Dernière mise à jour: 9 février 2023Avis juridique - Politique de confidentialité