Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 18 janvier 2023 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Demande de levée de l'immunité
 3.Demande de défense de l'immunité
 4.Demande de levée de l'immunité
 5.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement) (suites données)
 6.Conclusions de la réunion du Conseil européen du 15 décembre 2022 (débat)
 7.Communication de la Présidence
 8.Conclusions de la réunion du Conseil européen du 15 décembre 2022 (suite du débat)
 9.Une stratégie industrielle de l'UE pour stimuler la compétitivité industrielle, les échanges commerciaux et la création d'emplois de qualité (débat)
 10.Reprise de la séance
 11.Modification de l'ordre du jour
 12.Prolongation du mandat des commissions spéciales et commissions d'enquête
 13.Heure des votes
  
13.1.Élection d'un vice-président du Parlement européen (pour remplacer Eva Kaili) (premier et deuxième tour de scrutin) (vote)
  
13.2.30e anniversaire du marché unique (vote)
  
13.3.Protection des consommateurs en matière de jeux vidéo en ligne: approche à l'échelle du marché unique européen (vote)
  
13.4.Mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune – rapport annuel 2022 (vote)
  
13.5.Mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune – rapport annuel 2022 (vote)
  
13.6.Droits de l’homme et démocratie dans le monde et politique de l’Union européenne en la matière – rapport annuel 2022 (vote)
 14.Reprise de la séance
 15.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 16.Protection de l'état de droit et lutte contre l'impunité en Espagne (débat d'actualité)
 17.Contrôle des activités financières de la Banque européenne d'investissement – rapport annuel 2021 (débat)
 18.Protection des intérêts financiers de l'Union européenne - lutte contre la fraude - rapport annuel 2021 (débat)
 19.Les menaces terroristes que représentent des réseaux extrémistes d'extrême-droite qui défient l'ordre constitutionnel démocratique (débat)
 20.Vérification des pouvoirs
 21.Composition des groupes politiques
 22.Composition des commissions et des délégations
 23.Révélations sur les pratiques de lobbying d'Uber dans l'Union (débat)
 24.Criminalisation de l'aide humanitaire, notamment la recherche et le sauvetage (débat)
 25.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  
25.1.Conséquences humanitaires du blocus dans le Haut-Karabakh
  
25.2.L'assaut contre les institutions démocratiques brésiliennes
  
25.3.La situation des journalistes au Maroc, en particulier le cas d'Omar Radi
 26.Situation de la pêche artisanale dans l’Union européenne et perspectives d’avenir (débat)
 27.Explications de vote
 28.Ordre du jour de la prochaine séance
 29.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 30.Levée de la séance
 LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
  
1.Propositions de résolution déposées
  
2.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
  
3.Actes délégués (article 111, paragraphe 2, du règlement)
  
4.Mesures d'exécution (article 112 du règlement)
 LISTE DE PRÉSENCE
 ANNEXE 1 - Élection d'un vice-président du Parlement européen (pour remplacer Eva Kaili) (premier et deuxième tours de scrutin)
Procès-verbal (195 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (151 kb) Résultat des votes par appel nominal (4472 kb) Annexe 1 (14 kb) 
 
Procès-verbal (195 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (151 kb) Résultat des votes par appel nominal (4472 kb) Annexe 1 (14 kb) 
 
Procès-verbal (87 kb) Liste de présence (14 kb) Résultats des votes (50 kb) Résultat des votes par appel nominal (138 kb)    
 
Procès-verbal (331 kb) Liste de présence (81 kb) Résultats des votes (116 kb) Résultat des votes par appel nominal (806 kb)    
Dernière mise à jour: 12 avril 2023Avis juridique - Politique de confidentialité