Précédent 
 Suivant 
RCVVOTESPVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 16 février 2023 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Développer une stratégie européenne pour le vélo (débat)
 3.Les nouvelles répressions à l’encontre du peuple biélorusse, en particulier les cas d’Andrzej Poczobut et d’Ales Bialiatski (débat)
 4.Composition des commissions et des délégations
 5.Disponibilité des engrais dans l’Union (débat)
 6.Reprise de la séance
 7.Heure des votes
  
7.1.La situation des défenseurs des droits de l'homme en Eswatini, notamment l'assassinat de Thulani Maseko (vote)
  
7.2.Violence à l'encontre des militants de l’opposition en Guinée équatoriale, notamment le cas de Julio Obama Mefuman (vote)
  
7.3.La récente détérioration des conditions de détention inhumaines d’Alexeï Navalny et d’autres prisonniers politiques en Russie (vote)
  
7.4.Dispositions transitoires relatives à certains dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro ***I (vote)
  
7.5.Une stratégie industrielle de l'UE pour stimuler la compétitivité industrielle, les échanges commerciaux et la création d'emplois de qualité (vote)
  
7.6.Suivi des mesures demandées par le Parlement pour renforcer l’intégrité des institutions européennes (vote)
  
7.7.Création d’un organisme européen indépendant chargé des questions d’éthique (vote)
  
7.8.Un an d'invasion et de guerre d'agression lancées par la Russie contre l'Ukraine (vote)
  
7.9.Banque centrale européenne - rapport annuel 2022 (vote)
  
7.10.Développer une stratégie européenne pour le vélo (vote)
  
7.11.Disponibilité des engrais dans l’Union (vote)
 8.Reprise de la séance
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 10.Initiative européenne visant à promouvoir l’engagement civique pour protéger et mieux soutenir les volontaires européens (débat)
 11.Explications de vote
 12.Approbation du procès-verbal de la présente séance et transmission des textes adoptés
 13.Calendrier des prochaines séances
 14.Levée de la séance
 15.Interruption de la session
 LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
  
1.Propositions de résolution déposées
  
2.Dépôt de documents
  
3.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
  
4.Pétitions
  
5.Décisions d'établir des rapports d'initiative
  
6.Modifications de saisine
  
7.Commissions associées
  
8.Décisions d'appliquer la procédure avec commissions conjointes
  
9.Modification du règlement intérieur (article 237 du règlement)
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (177 kb) Liste de présence (58 kb) Résultats des votes (246 kb) Résultat des votes par appel nominal (7533 kb) 
 
Procès-verbal (177 kb) Liste de présence (58 kb) Résultats des votes (246 kb) Résultat des votes par appel nominal (7533 kb) 
 
Procès-verbal (80 kb) Liste de présence (13 kb) Résultats des votes (70 kb) Résultat des votes par appel nominal (180 kb) 
 
Procès-verbal (298 kb) Liste de présence (79 kb) Résultats des votes (158 kb) Résultat des votes par appel nominal (1341 kb) 
Dernière mise à jour: 20 juin 2023Avis juridique - Politique de confidentialité