Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mardi 14 mars 2023 - Strasbourg
 1.Ouverture de la session annuelle
 2.Ouverture de la séance
 3.Règlement sur les données ***I (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.C’est l’Europe - Débat avec Gitanas Nausėda, président de la Lituanie (débat)
 6.Reprise de la séance
 7.Heure des votes
  
7.1.Demande de levée de l'immunité de Ioannis Lagos (vote)
  
7.2.Demande de levée de l'immunité de Nicolaus Fest (vote)
  
7.3.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation — EGF/2022/002 BE/TNT — Belgique (vote)
  
7.4.Objection au titre de l'article 112, paragraphes 2 et 3, du règlement: colza génétiquement modifié MON 94100 (MON-941ØØ-2) (vote)
  
7.5.Navires rouliers à passagers: prescriptions de stabilité ***I (vote)
  
7.6.Réductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre par les États membres (règlement sur la répartition de l'effort) ***I (vote)
  
7.7.Utilisation des terres, changement d'affectation des terres et foresterie (UTCATF) ***I (vote)
  
7.8.Révision de la réserve de stabilité du marché pour le système d'échange de quotas d'émission de l'UE ***I (vote)
  
7.9.Performance énergétique des bâtiments (refonte) ***I (vote)
  
7.10.Règlement sur les données ***I (vote)
  
7.11.Activités du Médiateur européen - rapport annuel 2021 (vote)
  
7.12.Cohérence des politiques au service du développement (vote)
 8.Reprise de la séance
 9.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques 2023 - Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: priorités sociales et en matière d’emploi pour 2023 (débat)
 10.Un revenu minimum adéquat pour garantir une inclusion active (débat)
 11.Reprise de la séance
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 13.Heure des questions à la Commission - Les moyens de garantir la sécurité énergétique dans l'Union en 2023
 14.Heure des questions au Vice-président de la Commission/haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité - Renforcer les liens transatlantiques dans un monde multilatéral aux défis constants
 15.Détérioration de la démocratie en Israël et conséquences pour les territoires occupés (débat)
 16.Actes délégués (article 111, paragraphe 6, du règlement) (suites données)
 17.Situation en Géorgie (débat)
 18.Les défis auxquels la République de Moldavie se trouve confrontée (débat)
 19.Rapport d'exécution sur l'accord de retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Le cadre de Windsor (débat)
 20.Relations UE-Arménie (débat)
 21.Relations UE-Azerbaïdjan (débat)
 22.Explications de vote
 23.Ordre du jour de la prochaine séance
 24.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 25.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (165 kb) Liste de présence (62 kb) Résultats des votes (103 kb) Résultat des votes par appel nominal (3469 kb) 
 
Procès-verbal (165 kb) Liste de présence (62 kb) Résultats des votes (103 kb) Résultat des votes par appel nominal (3469 kb) 
 
Procès-verbal (77 kb) Liste de présence (13 kb) Résultats des votes (41 kb) Résultat des votes par appel nominal (102 kb) 
 
Procès-verbal (276 kb) Liste de présence (80 kb) Résultats des votes (100 kb) Résultat des votes par appel nominal (629 kb) 
Dernière mise à jour: 13 octobre 2023Avis juridique - Politique de confidentialité