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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 15 mars 2023 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Composition nominative de la sous-commission de la santé publique
 3.Conclusions de la réunion extraordinaire du Conseil européen du 9 février et préparation de la réunion du Conseil européen des 23 et 24 mars 2023 (débat)
 4.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 71 du règlement) (suites données)
 5.Célébration de la Journée internationale des femmes
 6.Reprise de la séance
 7.Heure des votes
  
7.1.Accord UE-États-Unis: modification des concessions pour l’ensemble des contingents tarifaires de la liste CLXXV de l’Union européenne *** (vote)
  
7.2.Échange d'informations entre services répressifs ***I (vote)
  
7.3.Les nouvelles répressions à l’encontre du peuple biélorusse, en particulier les cas d’Andrzej Poczobut et d’Ales Bialiatski (vote)
  
7.4.Un revenu minimum adéquat pour garantir une inclusion active (vote)
  
7.5.Le fonctionnement du SEAE et une Union européenne plus forte dans le monde (vote)
  
7.6.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques 2023 (vote)
  
7.7.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: priorités sociales et en matière d’emploi pour 2023 (vote)
  
7.8.Rapport d'exécution sur l'accord de retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (vote)
  
7.9.Relations UE-Arménie (vote)
  
7.10.Relations UE-Azerbaïdjan (vote)
 8.Reprise de la séance
 9.Composition des commissions et des délégations
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Plus d'Europe, plus d'emplois: nous construisons l'économie compétitive de demain au profit de tous (débat d'actualité)
 12.Faillite de la Silicon Valley Bank et implications pour la stabilité financière en Europe (débat)
 13.Renforcer la défense de l'UE dans le contexte de la guerre en Ukraine: accélérer la production et la livraison d'armes et de munitions à l'Ukraine (débat)
 14.Décès en mer: une réponse commune de l'UE pour sauver des vies et action pour garantir des voies sûres et légales (débat)
 15.Nécessité d'une réforme immédiate des règles internes de la Commission pour assurer la transparence et la responsabilité à la lumière des allégations de conflits d'intérêts (débat)
 16.Lutte contre la criminalité organisée dans l'UE (débat)
 17.Militantisme des femmes - défenseurs des droits humains liés à la santé et aux droits en matière de sexualité et de procréation (SDSP) (débat)
 18.Orientations de l'Union européenne concernant les défenseurs des droits de l'homme (débat)
 19.Adoptions transfrontières de pays tiers (débat)
 20.Lutte contre les discriminations dans l'Union - la directive horizontale anti-discrimination tant attendue (débat)
 21.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  
21.1.Iran: en particulier l'empoisonnement de centaines d'écolières
  
21.2.Tunisie: récentes atteintes à la liberté d'expression et d'association et attaques contre les syndicats, en particulier le cas du journaliste Noureddine Boutar
  
21.3.Cambodge: le cas du chef de l'opposition Kem Sokha
 22.Explications de vote
 23.Ordre du jour de la prochaine séance
 24.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 25.Levée de la séance
 LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
  
1.Propositions de résolution déposées
  
2.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
  
3.Actes délégués (article 111, paragraphe 2, du règlement)
  
4.Mesures d'exécution (article 112 du règlement)
  
5.Virements de crédits et décisions budgétaires
  
6.Dépôt de documents
 LISTE DE PRÉSENCE
 ANNEXE 1 - Composition nominative de la sous-commission de la santé publique
Procès-verbal (202 kb) Liste de présence (62 kb) Résultats des votes (119 kb) Résultat des votes par appel nominal (3609 kb) Annexe 1 (3 kb) 
 
Procès-verbal (202 kb) Liste de présence (62 kb) Résultats des votes (119 kb) Résultat des votes par appel nominal (3609 kb) Annexe 1 (3 kb) 
 
Procès-verbal (88 kb) Liste de présence (13 kb) Résultats des votes (48 kb) Résultat des votes par appel nominal (116 kb)    
 
Procès-verbal (340 kb) Liste de présence (80 kb) Résultats des votes (126 kb) Résultat des votes par appel nominal (651 kb)    
Dernière mise à jour: 28 juin 2023Avis juridique - Politique de confidentialité