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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 11 mai 2023 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Composition des groupes politiques
 3.Initiative citoyenne européenne «Stop à la pêche aux ailerons – Stop au commerce» (débat)
 4.Protéger et restaurer les écosystèmes marins pour une pêche durable et résiliente - Accord de la CIG sur la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (traité sur la haute mer) (débat)
 5.Vers un secteur des algues de l’Union fort et durable (débat)
 6.Reprise de la séance
 7.Heure des votes
  
7.1.Liberté des médias et liberté d’expression en Algérie, le cas du journaliste Ihsane El Kadi (vote)
  
7.2.Biélorussie: le traitement inhumain et l'hospitalisation de Viktor Babariko, éminent chef de l'opposition (vote)
  
7.3.Myanmar/Birmanie, notamment la dissolution de partis politiques démocratiques (vote)
  
7.4.Donner aux consommateurs les moyens d’agir en faveur de la transition écologique ***I (vote)
  
7.5.Objection, conformément à l'article 112, paragraphes 2 et 3: coton génétiquement modifié 281-24-236 × 3006-210-23 (vote)
  
7.6.Feuille de route pour une Europe sociale: deux ans après Porto (vote)
  
7.7.Adéquation de la protection assurée par le cadre de protection des données UE-États-Unis (vote)
  
7.8.Vers un secteur des algues de l’Union fort et durable (vote)
 8.Reprise de la séance
 9.Composition des commissions et des délégations
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Interdiction de la mise à mort des poussins et des canetons dans la législation de l’Union (débat)
 12.Explications de vote
 13.Approbation du procès-verbal de la présente séance et transmission des textes adoptés
 14.Calendrier des prochaines séances
 15.Levée de la séance
 16.Interruption de la session
 LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
  
1.Propositions de résolution déposées
  
2.Décisions d'établir des rapports d'initiative
  
3.Modifications de saisine
  
4.Commissions associées
  
5.Décisions d'appliquer la procédure avec commissions conjointes
  
6.Procédure d'approbation
  
7.Pétitions
  
8.Dépôt de documents
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (144 kb) Liste de présence (59 kb) Résultats des votes (90 kb) Résultat des votes par appel nominal (3096 kb) 
 
Procès-verbal (144 kb) Liste de présence (59 kb) Résultats des votes (90 kb) Résultat des votes par appel nominal (3096 kb) 
 
Procès-verbal (78 kb) Liste de présence (13 kb) Résultats des votes (40 kb) Résultat des votes par appel nominal (96 kb) 
 
Procès-verbal (278 kb) Liste de présence (80 kb) Résultats des votes (93 kb) Résultat des votes par appel nominal (589 kb) 
Dernière mise à jour: 7 novembre 2023Avis juridique - Politique de confidentialité