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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mardi 13 juin 2023 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Conséquences humanitaires et environnementales de la destruction du barrage de Nova Kakhovka - Reconstruction durable et intégration de l'Ukraine dans la communauté euro-atlantique (débat)
 3.Reprise de la séance
 4.C’est l’Europe - Débat avec le président chypriote, Nikos Christodoulides (débat)
 5.Reprise de la séance
 6.Heure des votes
  
6.1.Calendrier des périodes de session du Parlement - 2024
  
6.2.Assistance macrofinancière à la Macédoine du Nord ***I (vote)
  
6.3.Projet de budget rectificatif 1/2023: ajustements techniques découlant des accords politiques dégagés au sujet de plusieurs propositions législatives, y compris en ce qui concerne REPowerEU, le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et le programme de l'Union pour une connectivité sécurisée ***I (vote)
  
6.4.Modifications du règlement intérieur du Parlement européen concernant le renvoi aux commissions de propositions d’actes juridiquement contraignants et la procédure de résolution des conflits de compétence (vote)
  
6.5.Les preuves électroniques en matière pénale: directive sur les représentants légaux ***I (vote)
  
6.6.Règlement sur les preuves électroniques: injonctions européennes de production et de conservation de preuves électroniques en matière pénale ***I (vote)
  
6.7.Agence de l’Union européenne pour les questions liées aux drogues ***I (vote)
  
6.8.Politique de concurrence – rapport annuel 2022 (vote)
  
6.9.Évaluation de la nouvelle communication de la Commission européenne relative aux régions ultrapériphériques (vote)
  
6.10.Grands projets d’infrastructures de transport dans l'UE (vote)
  
6.11.Mise en œuvre des règlements relatifs à l’initiative citoyenne européenne (vote)
 7.Reprise de la séance
 8.Législation sur l’intelligence artificielle ***I (débat)
 9.Création de l'organisme européen chargé des questions d’éthique (débat)
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Heure des questions au Vice-président de la Commission/haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité - Les relations entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan et la situation au Haut-Karabakh et dans le corridor de Latchine
 12.Situation au Liban (débat)
 13.Situation au Nicaragua (débat)
 14.Situation de l'accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba à la lumière de la récente visite du Haut Représentant dans l'île (débat)
 15.Batteries et déchets de batteries ***I (débat)
 16.Négociations sur la loi électorale européenne (débat)
 17.Garantir la sécurité alimentaire et la résilience à long terme de l’agriculture de l’UE (débat)
 18.Des stages de qualité dans l’Union européenne (débat)
 19.Explications de vote
 20.Ordre du jour de la prochaine séance
 21.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 22.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (160 kb) Liste de présence (62 kb) Résultats des votes (48 kb) Résultat des votes par appel nominal (1788 kb) 
 
Procès-verbal (160 kb) Liste de présence (62 kb) Résultats des votes (48 kb) Résultat des votes par appel nominal (1788 kb) 
 
Procès-verbal (77 kb) Liste de présence (13 kb) Résultats des votes (30 kb) Résultat des votes par appel nominal (63 kb) 
 
Procès-verbal (278 kb) Liste de présence (81 kb) Résultats des votes (77 kb) Résultat des votes par appel nominal (375 kb) 
Dernière mise à jour: 8 novembre 2023Avis juridique - Politique de confidentialité