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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mardi 11 juillet 2023 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Modification de l'ordre du jour
 3.Restauration de la nature ***I (débat)
 4.Règlement sur les semi-conducteurs ***I (débat)
 5.Reprise de la séance
 6.Commémoration du 28e anniversaire de Srebrenica (déclaration de la Présidente)
 7.Reprise de la séance
 8.Heure des votes
  
8.1.Demande de levée de l'immunité de Georgios Kyrtsos (vote)
  
8.2.Mesures de libéralisation temporaire des échanges en complément des concessions commerciales applicables aux produits moldaves au titre de l’accord d’association UE/Euratom/Moldavie ***I (vote)
  
8.3.Nouveau règlement sur les produits de construction ***I (vote)
  
8.4.Projet de budget rectificatif nº 2/2023 : budgétisation de l'excédent de l'exercice 2022 (vote)
  
8.5.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2023/001 BE/LNSA – Belgique (vote)
  
8.6.Accord UE-Chili: modification des concessions pour l’ensemble des contingents tarifaires de la liste CLXXV de l’Union européenne à la suite du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne *** (vote)
  
8.7.Accord UE-Japon: services aériens *** (vote)
  
8.8.Objection formulée conformément à l'article 112, paragraphe 4, du règlement intérieur: Les additifs alimentaires «nitrites» (E 249 - 250) et «nitrates» (E 251 - 252) (vote)
  
8.9.Objection formulée conformément à l’article 111, paragraphe 3, du règlement intérieur: Règles de production détaillées applicables au sel marin biologique et aux autres sels biologiques destinés à l’alimentation humaine et animale (vote)
  
8.10.Directive relative aux émissions industrielles ***I (vote)
  
8.11.Portail des émissions industrielles ***I (vote)
  
8.12.Déploiement d’une infrastructure pour carburants alternatifs ***I (vote)
  
8.13.Carburants maritimes durables (initiative FuelEU Maritime) ***I (vote)
  
8.14.Efficacité énergétique (refonte) ***I (vote)
  
8.15.Protection des journalistes et des défenseurs des droits de l'homme contre les procédures judiciaires manifestement infondées ou abusives ***I (vote)
  
8.16.Mesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables dans la zone couverte par l’accord relatif aux pêches dans le sud de l’océan Indien (APSOI) ***I (vote)
  
8.17.Règlement sur les semi-conducteurs ***I (vote)
  
8.18.La protection des journalistes dans le monde et la politique de l'Union européenne dans ce domaine (vote)
  
8.19.La loi électorale, la commission d'enquête et l'état de droit en Pologne (vote)
  
8.20.Mise en œuvre des clauses «passerelles» dans les traités de l’Union européenne (vote)
  
8.21.Union bancaire – rapport annuel 2022 (vote)
  
8.22.Promouvoir et adapter la formation professionnelle en tant qu’outil pour la réussite des travailleurs et élément constitutif de l’économie de l’Union dans la nouvelle industrie 4.0 (vote)
 9.Reprise de la séance
 10.Pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l'avenir (débat)
 11.Rapport annuel 2023 sur l'état de droit (débat)
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 13.Paquet Écologisation des transports (débat)
 14.Heure des questions aux commissaires - Stratégie de l'UE pour l'Afrique
 15.Relations avec l'Autorité palestinienne (débat)
 16.Rapport 2022 concernant la Bosnie-Herzégovine (débat)
 17.Rectificatif (article 241 du règlement) (suites données)
 18.Rapport 2022 concernant l'Albanie (débat)
 19.Activités financières de la Banque européenne d'investissement – rapport annuel 2022 - Contrôle des activités financières de la Banque européenne d’investissement – rapport annuel 2022 (discussion commune - Banque européenne d'investissement)
 20.Adhésion à l'espace Schengen (brève présentation)
 21.Règlement sur l’écoconception ***I (débat)
 22.Explications de vote
 23.Ordre du jour de la prochaine séance
 24.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 25.Levée de la séance
 LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
  
1.Propositions de résolution déposées
  
2.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
  
3.Modifications de saisine
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (196 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (175 kb) Résultat des votes par appel nominal (6936 kb) 
 
Procès-verbal (196 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (175 kb) Résultat des votes par appel nominal (6936 kb) 
 
Procès-verbal (82 kb) Liste de présence (14 kb) Résultats des votes (51 kb) Résultat des votes par appel nominal (149 kb) 
 
Procès-verbal (310 kb) Liste de présence (80 kb) Résultats des votes (161 kb) Résultat des votes par appel nominal (2249 kb) 
Dernière mise à jour: 23 février 2024Avis juridique - Politique de confidentialité