Procès-verbal - Résultat des votes par appel nominal
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Mardi 21 novembre 2023 - Strasbourg
AVERTISSEMENT
Les corrections et intentions de vote transmises dans les deux semaines suivant la période de session sont mentionnées dans ce document sous les points de vote correspondants. Elles sont publiées pour information uniquement et ne modifient en rien le résultat de vote tel qu’annoncé en plénière.
Signification des sigles: + (pour), - (contre), 0 (abstention)
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N
1. Mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de cybersécurité dans les institutions, organes et organismes de l’Union - A9-0064/2023 - Henna Virkkunen - Accord provisoire - Am 2
3. Règles communes visant à promouvoir la réparation des biens - A9-0316/2023 - René Repasi - Amendements de la commission compétente - vote séparé - Am 1
5. Cadre de mesures en vue de renforcer l’écosystème européen de la fabrication de produits de technologie «zéro net» (règlement pour une industrie «zéro net») - A9-0343/2023 - Christian Ehler - Article 6, § 9 bis - Am 1PC
413
+
ECR :
Bielan, Bourgeois, Brudziński, Kanko, Tošenovský, Van Overtveldt, Vondra, Vrecionová
20. Renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires lourds neufs - A9-0313/2023 - Bas Eickhout - Rejet - Am 97
30. A9-0313/2023 - Bas Eickhout - Article 1, alinéa 1, point 3, sous-point g Règlement (UE) 2019/1242 Article 3, alinéa 1, point 11, sous-point a - Am 37
52. Possibilités d’amélioration de la fiabilité des audits et des contrôles réalisés par les autorités nationales dans le cadre de la gestion partagée - A9-0297/2023 - Monika Hohlmeier - Proposition de résolution
53. Cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création - A9-0304/2023 - Antonius Manders, Domènec Ruiz Devesa - § 34/1
João ALBUQUERQUE, Tom BERENDSEN, Caterina CHINNICI, Irena JOVEVA, Norbert LINS, Cláudia MONTEIRO DE AGUIAR, Christian SAGARTZ, Sara SKYTTEDAL, Irene TINAGLI, Irène TOLLERET
-
Robert ROOS, Evžen TOŠENOVSKÝ
0
74. A9-0341/2023 - Yana Toom, Cyrus Engerer - Après le § 5 - Am 13
126. Réduire les inégalités et promouvoir l’inclusion sociale en temps de crise pour les enfants et leurs familles - A9-0360/2023 - Sandra Pereira - Après le § 7 - Am 1
141. Mise en oeuvre du règlement instituant des mesures de reconstitution du stock d’anguilles européennes - A9-0353/2023 - Bert-Jan Ruissen - § 13 - Am 3