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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mardi 21 novembre 2023 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Utilisation des produits phytopharmaceutiques compatible avec le développement durable ***I (débat)
 3.Renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires lourds neufs (débat) ***I
 4.Reprise de la séance
 5.Séance solennelle - Discours de William Ruto, président de la République du Kenya
 6.Composition du Parlement
 7.Heure des votes
  
7.1.Mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de cybersécurité dans les institutions, organes et organismes de l’Union ***I (vote)
  
7.2.Programme de documentation des captures de thon rouge ***I (vote)
  
7.3.Règles communes visant à promouvoir la réparation des biens ***I (vote)
  
7.4.Cadre de mesures en vue de renforcer l’écosystème européen de la fabrication de produits de technologie «zéro net» (règlement pour une industrie «zéro net») ***I (vote)
  
7.5.Cadre de certification de l’Union relatif aux absorptions de carbone ***I (vote)
  
7.6.Renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires lourds neufs ***I (vote)
  
7.7.Possibilités d’amélioration de la fiabilité des audits et des contrôles réalisés par les autorités nationales dans le cadre de la gestion partagée (vote)
  
7.8.Cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création (vote)
  
7.9.Mise en œuvre du principe de la primauté du droit de l’Union européenne (vote)
  
7.10.Conférence des Nations unies sur le changement climatique 2023, Dubaï, Émirats arabes unis (COP28) (vote)
  
7.11.Réduire les inégalités et promouvoir l’inclusion sociale en temps de crise pour les enfants et leurs familles (vote)
  
7.12.Les enfants d’abord – Renforcer la garantie pour l’enfance deux ans après son adoption (vote)
  
7.13.Mise en œuvre du programme "Corps européen de solidarité" 2021-2027 (vote)
  
7.14.Mise en oeuvre du règlement instituant des mesures de reconstitution du stock d’anguilles européennes (vote)
 8.Reprise de la séance
 9.Accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande *** (débat)
 10.Emballages et déchets d'emballages ***I (débat)
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 12.Modification de l'ordre du jour
 13.Propositions du Parlement européen pour la révision des traités (débat)
 14.Composition des commissions et des délégations
 15.Projet commun de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2024 (débat)
 16.Reprise de la séance
 17.Heure des questions aux commissaires - État d'avancement de la promesse de l'Union européenne de livrer un million d'obus d'artillerie à l'Ukraine d'ici à mars 2024
 18.Menaces constantes pour l'état de droit et l'indépendance de la justice, et non-respect du régime de conditionnalité en vue du versement des fonds européens à la Hongrie (débat)
 19.Boussole stratégique et capacités de défense spatiales de l’Union (débat)
 20.Évolutions récentes à la frontière extérieure de l’Union entre la Finlande et la Russie et nécessité de faire respecter le droit de l’Union (débat)
 21.Stratégie d'aide humanitaire innovante: coup de projecteur sur les crises actuelles et oubliées (brève présentation)
 22.Création d'emplois - transition juste et investissements d'impact (brève présentation)
 23.Exploiter les talents dans les régions d’Europe (brève présentation)
 24.Explications de vote
 25.Ordre du jour de la prochaine séance
 26.Approbation du procès-verbal de la présente séance
 27.Levée de la séance
 LISTE DES DOCUMENTS SERVANT DE BASE AUX DEBATS ET AUX DECISIONS DU PARLEMENT
  
1.Propositions de résolution déposées
  
2.Dépôt de documents
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (184 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (229 kb) Résultat des votes par appel nominal (8449 kb) 
 
Procès-verbal (184 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (229 kb) Résultat des votes par appel nominal (8449 kb) 
 
Procès-verbal (82 kb) Liste de présence (14 kb) Résultats des votes (55 kb) Résultat des votes par appel nominal (170 kb) 
 
Procès-verbal (296 kb) Liste de présence (81 kb) Résultats des votes (886 kb) Résultat des votes par appel nominal (2675 kb) 
Dernière mise à jour: 15 janvier 2025Avis juridique - Politique de confidentialité