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Mardi 21 novembre 2023 - Strasbourg
 Signification des abréviations et des symboles

 1. Mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de cybersécurité dans les institutions, organes et organismes de l’Union ***I

 2. Programme de documentation des captures de thon rouge ***I

 3. Règles communes visant à promouvoir la réparation des biens ***I

 4. Cadre de mesures en vue de renforcer l’écosystème européen de la fabrication de produits de technologie «zéro net» (règlement pour une industrie «zéro net») ***I

 5. Cadre de certification de l’Union relatif aux absorptions de carbone ***I

 6. Renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires lourds neufs ***I

 7. Possibilités d’amélioration de la fiabilité des audits et des contrôles réalisés par les autorités nationales dans le cadre de la gestion partagée

 8. Cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création

 9. Mise en œuvre du principe de la primauté du droit de l’Union européenne

 10. Conférence des Nations unies sur le changement climatique 2023, Dubaï, Émirats arabes unis (COP28)

 11. Réduire les inégalités et promouvoir l’inclusion sociale en temps de crise pour les enfants et leurs familles

 12. Les enfants d’abord – Renforcer la garantie pour l’enfance deux ans après son adoption

 13. Mise en œuvre du programme "Corps européen de solidarité" 2021-2027

 14. Mise en oeuvre du règlement instituant des mesures de reconstitution du stock d’anguilles européennes

 15. Informations complémentaires
Dernière mise à jour: 27 mars 2024Avis juridique - Politique de confidentialité